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Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1024 du 5 avril 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-8 du ... 19 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-8 du ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.642 du 4 juillet 2007 plaçant une
fonctionnaire en position de disponibilité.
19 ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2911 du 23 septembre 2013 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
19 ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1883 du 11 juin 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
19 ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0163 du 16 janvier 2015 abrogeant l’arrêté municipal n° 2014-3162 du 10 octobre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
19 ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-50 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
19 ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
19 ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2024, a été transmise à S.E. M ... , Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3133 du 19 octobre 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 19 octobre 2009.
Monaco, le 19 octobre 2009.
Le Maire,
G. Marsan. ... dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 19 octobre 2009.
Monaco, le 19 octobre 2009.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3134 du 19 octobre 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu la demande présentée par ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu la demande présentée par ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2565 du 19 juin 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2018, a été transmise à S ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2018, a été transmise à S ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
juillet 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mai 2022.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
J. PASTOR.
... .
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mai 2022.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
J. Pastor.
... Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3098 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3097 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juillet 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
... 'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juillet 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3099 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État, en date du 19 juillet 2018\.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire ... , est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État, en date du 19 juillet 2018\.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire,
G ...