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Journal n°8567 du 3 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.928 du 25 novembre 2021 portant nomination du Juge de Paix.

ALBERT II

Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.917 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

ALBERT II

Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.915 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II

Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.916 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

ALBERT II

Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.914 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II

Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.913 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II

Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.910 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

ALBERT II

Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.911 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

ALBERT II

Journal n°8565 du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.073 du 3 septemb...

Journal n°8565 du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.865 du 19 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

Journal n°8565 du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.862 du 19 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

Journal n°8565 du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.864 du 19 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

Journal n°8564 du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.881 du 4 novembre 2021 portant nomination d'un Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique.

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Version 2018.11.07.14