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Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.166 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Claudine PALLANCA, épouse XHROUET, est autorisée à porter les insignes de Chevalier de...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.167 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Raymond XHROUET, est autorisé à porter les insignes de Commandeur de l'Ordre des Palmes...
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.270 du 28 février 2002 autorisant le port de décoration.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Gilles NOGHES est autorisé à porter les insignes de Grand-Croix dans l'Ordre du Mérite...
Journal n°7704 du 20 mai 2005
Médaille du Travail - Année 2005.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 1er juillet 2005.

...
Journal n°7714 du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 116 du 16 juillet 2005 décernant la médaille de l'Education Physique et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille en Vermeil de l'Educat...
Journal n°7735 du 23 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 331 du 13 décembre 2005 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.952 du 15 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.954 du 17 novembre 2008 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Ch...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.955 du 17 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1894...
Journal n°7934 du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.405 du 14 octobre 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.389 du 1er octobre 2009 modifiant l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une médaille d’honneur, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 46 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;<...
Journal n°7934 du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.406 du 14 octobre 2009 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine...
Journal n°7934 du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.407 du 14 octobre 2009 portant promotion dans l’Ordre de Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et...
Journal n°7936 du 30 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.416 du 24 octobre 2009 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souverai...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.951 du 14 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur

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Version 2018.11.07.14