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Ordonnance Souveraine n° 1.957 du 18 novembre 2008 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel

  • N° journal 7887
  • Date de publication 21/11/2008
  • Qualité 93.93%
  • N° de page 2398
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite Culturel :




Art. 2.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.

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