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Journal n°7520 du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.097 du 31 octobre 2001 autorisant un Consul honoraire de Jamaïque à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 27 août 2001 par laquelle M. le Ministre d'Etat des Affaires Etrangères de la Jamaïque a nommé M. Dieter FRIEDRICH, Consul honoraire de Jamaïque à Monaco ;

Av...
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.269 du 28 février 2002 autorisant un Consul honoraire de la République de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 23 janvier 2002 par laquelle M. le Président de la République de Colombie a nommé M. Fulvio BALLABIO, Consul honoraire de la République de Colombie à Monaco ;
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.271 du 1er mars 2002 modifiant l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 du...
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul Général Honoraire de la Principauté à Montréal (Canada)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 du...
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.273 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Toronto (Canada).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8....
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.274 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lugano (Suisse)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8....
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 292 du 21 novembre 2005 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Valence (Espagne)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souvera...
Journal n°7703 du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 7 du 4 mai 2005 autorisant le Ministre Plénipotentiaire, Consul Général d'Italie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 18 février 2005 par laquelle M. le Président de la République Italienne a nommé M. Mario POLVERINI, Ministre Plénipotentiaire, Consul Général d'Italie à Monaco ;

Journal n°7703 du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005 autorisant le Consul honoraire de la République d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 23 février 2005 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République d'Estonie a nommé M. Mauro SERRA, Consul honoraire de la République d'Estonie à Monaco ;...
Journal n°7692 du 25 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.678 du 18 février 2005 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Ouagadougou (Burkina Faso).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 du...
Journal n°7690 du 11 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.665 du 7 février 2005 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO



Vu la Constitution ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Claude GIORDAN est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Répu...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 345 du 10 janvier 2006 portant délimitation des circonscriptions consulaires
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souvera...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 346 du 10 janvier 2006 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 10.734 du 10 décembre 1992 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Bâle (Suisse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 347 du 10 janvier 2006 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 39)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 348 du 10 janvier 2006 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lille (France)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souveraine n°...

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