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Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 5 décembre 2019.

Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 5 décembre 2019 à 18 heures.

Journal n°8428 du 5 avril 2019
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019.

Le Conseil Communal issu du scrutin du 17 mars 2019, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale, modifiée, en Séance Publique, session extraordinaire, à la Mairie, le mardi 16 avril 2019 à 11 heures à l'effet d...

Journal n°8426 du 22 mars 2019
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2019.

Conformément aux dispositions des articles 10, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2019, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 mars 2019 à 18 heur...

Journal n°8412 du 14 décembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2018.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 décembre 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 17 décembre 2018 à 18 heure...

Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 29 novembre 2018\.

Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le jeudi 29 novembre 2018 à 18 heures.
L'ordre du jour de cet...

Journal n°8408 du 16 novembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 13 novembre 2018.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 13 novembre 2018 à 18 heures.
L'ordre du jour...

Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 18 septembre 2018.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 6 septembre 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 18 septembre 2018 à 18 heu...

Journal n°8389 du 6 juillet 2018
Convocation au Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 10 juillet 2018.

Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 10 juillet 2018 à 18 heures.
L'ordre du jou...

Journal n°8386 du 15 juin 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 19 juin 2018.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 19 juin 2018 à 18 heures 3...

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2018.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 20 mars 2018 à 18 heures...

Journal n°8360 du 15 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 décembre 2017 à 12 h...

Journal n°8358 du 1 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mercredi 29 novembre 2017.

Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 29 novembre 2017 à 18 heures.
L'ord...

Journal n°8348 du 22 septembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 septembre 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 septembre 2017 à 18 heu...

Journal n°8335 du 23 juin 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des mardis 20 et 27 juin 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 20 juin 201...

Journal n°8322 du 24 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 28 mars 2017.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du  15 mars 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi ...

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Version 2018.11.07.14