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Journal n°8474 du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».

Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».

Journal n°8474 du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Skydeck Monacover ».

Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Skydeck Monacover ».

Journal n°8472 du 7 février 2020
Décision Souveraine en date du 21 janvier 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2017.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifi...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.

Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2019, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :
- S.Exc. Mgr l'Archevêque...

Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.

Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
-  &...

Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco.

Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco :
-         Le Directeur d...

Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes.

Par Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019, MM. Jean-Pierre Gastinel et Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 28 novembre 2019.

Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».

Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».

Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.

Par Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de 4 années, à compter du 1er octobre 2019, les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco :
- M. Olivier Wenden, Vice-président,

Journal n°8450 du 6 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 20 août 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Maison des Pates Cesano & Fils ».

Par Décision Souveraine en date du 20 août 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Maison des Pates Cesano & Fils ».

Journal n°8450 du 6 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 20 août 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Societe Ratagne S.A.M. ».

Par Décision Souveraine en date du 20 août 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Societe Ratagne S.A.M. ».

Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Décision Souveraine en date du 18 juillet 2019 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2016.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'org...

Journal n°8426 du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 13 mars 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie ».

Par Décision Souveraine en date du 13 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie » :
S.E. M.      ...

Journal n°8426 du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 2 mars 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie.

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Version 2018.11.07.14