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Journal n°8750
du 6 juin 2025
Décision Souveraine en date du 2 juin 2025 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'« Atelier Vigliani ».
Par Décision Souveraine en date du 2 juin 2025, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l’« Atelier Vigliani ».
Journal n°8749
du 30 mai 2025
Décision Souveraine en date du 20 mai 2025 portant nomination d'un Membre de la Commission Consultative des Collections philatélique et numismatique.
Par Décision Souveraine en date du 20 mai 2025, est nommé, Membre de la Commission Consultative des Collections philatélique et numismatique pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 1er février 2027 :- M. Laurent Stefanini.
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Décision Souveraine en date du 16 avril 2025 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Champagne Lanson ».
Par Décision Souveraine en date du 16 avril 2025, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Champagne Lanson ».
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Erratum à la Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 28 mars 2025.
Il fallait lire page 808 :« Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de 3 ans, à compter du 20 décembre 2024, les membres du Conseil d’administration de l...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2025, les membres du Conseil Musical de l’association dénommée « Fondation Prince Pier...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination du Vice‑président du Conseil Artistique de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour la durée du mandat restant à courir, Vice‑président du Conseil Artistique de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »&...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres de droit du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation des Amis du CHPG ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre et sous la vice-présidence de M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé, les membres de droit...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, à compter du 20 décembre 2024, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’administration de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »&nbs...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Décision Souveraine en date du 22 janvier 2025 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « CARTIER, joailliers ».
Par Décision Souveraine en date du 22 janvier 2025, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « CARTIER, joailliers ».
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, à compter du 22 décembre 2024, les membres du Conseil d’Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco :MM. Thomas Fouilleron, Vice‑président délégué, ...
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Décision Souveraine en date du 16 décembre 2024 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Zolpan - Comptoir Monégasque de Peinture Décoration et Bricolage ».
Par Décision Souveraine en date du 16 décembre 2024, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Zolpan - Comptoir Monégasque de Peinture Décoration et Bricolage ».
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Décision Souveraine en date du 31 octobre 2024 portant nomination du Président et du Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes.
Par Décision Souveraine en date du 31 octobre 2024, MM. Christian Descheemaeker et Gérard Terrien sont nommés respectivement Président et Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 28 novembre 2024.
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Décision Souveraine en date du 16 octobre 2024 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Statari ».
Par Décision Souveraine en date du 16 octobre 2024, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Statari ».
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Décision Souveraine en date du 27 août 2024 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l’Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d’Auteur (SO.GE.DA.) » :- M. Jean-Charles...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Décision Souveraine en date du 18 juin 2024 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2022.
Vu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordonnance Souveraine n° ...