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Journal n°7258
du 1 novembre 1996
décision portant désignation du Curé de la Paroisse de la Cathédrale et d'un Chanoine au Chapitre Cathédral
Journal n°7088
du 30 juillet 1993
Décision portant incardination d'un prête au Diocèse de Monaco
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
Décision portant désignation d'un Vicaire à la Paroisse de la Cathédrale
Journal n°7147
du 16 septembre 1994
Décision portant désignation de l'Administrateur de la Paroisse Saint Nicolas
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Décision portant nomination d'un Administrateur à la Paroisse Saint-Charles.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 539 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pou...
Vu le canon 539 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pou...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Charles.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mon...
Vu le canon 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mon...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Martin
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Sainte Dévote
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Décision portant nomination d'un Curé à la Paroisse Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 523 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu le canon 523 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...