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Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.570 du 21 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.569 du 21 novembre 2022 portant nomination d'un membre de la Commission Supérieure des Comptes.

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 11 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.541 du 11 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.469 du 26 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Travail.

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 27 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à l'Archevêché.

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.438 du 9 août 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Conseil National.

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.377 du 27 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Régie des Tabacs et Allumettes.

ALBERT II

Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.295 du 10 juin 2022 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié d'anglais dans les Établissements d'enseignement.

ALBERT II

Journal n°8617 du 18 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.539 du 11 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction des Affaires Culturelles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.536 du 7 novembre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 845 du 18 décembre 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Polyvalente-Endocrinologie).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements pub...

Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.534 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Hépato-Gastro-Entérologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publ...

Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.535 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service d'Hépato-Gastro-Entérologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publ...

Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.531 du 7 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Contrôle Général des Dépenses.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.527 du 7 novembre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.286 du 4 mars 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anatomie Pathologique).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements pub...

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Version 2018.11.07.14