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Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament et d'un codicille olographes datés, respectivement, du 1er mai 2011 et du 12 mai 2011, Mme Rose Brun (nom d'usage Mme Rose Mille), ayant demeuré 9, avenue d'Ostende à Monaco, décédée le 19 juin 2019, a consenti des legs.
Conformément aux dispositio...

Journal n°8450 du 6 septembre 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 20 janvier 2011, M. Gerhard Wulf, ayant demeuré 39, avenue Princesse Grace à Monaco, décédé le 12 décembre 2017, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Cons...

Journal n°8446 du 9 août 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 23 septembre 2008 et du 13 septembre 2016, M. Guy Alauze, ayant demeuré 13, avenue de Grasse à Cannes, décédé le 15 mai 2018, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 j...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament et de trois codicilles olographes datés respectivement du 10 août 2006, et des 21 août 2008, 28 août 2008 et 18 février 2013, Mme Myriam, Nivette Mitchell, ayant demeuré 7, boulevard d'Italie à Monaco, décédée le 7 février 2017, a consenti des...

Journal n°8437 du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.486 du 27 mai 2019 autorisant l'acceptation de legs.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu le testament olographe daté du 26 juin 2008, déposé en l'Étude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Jacqueline Bernasconi, décédée le 25 février 2017 à Monaco ...

Journal n°8437 du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.485 du 27 mai 2019 autorisant l'acceptation de legs.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les testaments olographes datés des 12 février 2003, 20 septembre 2003 et 13 janvier 2009 et le testament authentique du 23 février 2012, reçus en l'Étude de Me Nathalie Aureglia-Caru...

Journal n°8434 du 17 mai 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 31 mai 1999, Mlle Yvette Alemanno, ayant demeuré 52, boulevard d'Italie à Monaco, décédée le 1er février 2010, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Go...

Journal n°8431 du 26 avril 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 14 octobre 2007, M. René Paquet, ayant demeuré 5-7, avenue du Port à Monaco, décédé le 13 septembre 2018, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvern...

Journal n°8431 du 26 avril 2019
Acceptation de legs.

Aux termes de trois testaments olographes datés du 2 février 2011, du 17 juillet 2011 et du 18 septembre 2013, M. René Rapaire, ayant demeuré 15, boulevard d'Italie à Monaco, décédé le 22 août 2018, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.22...

Journal n°8431 du 26 avril 2019
Acceptation d'un legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 12 septembre 2008, M. Gaëtan Detaille, ayant demeuré avenue Pasteur à Monaco, décédé le 6 mars 2015, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-...

Journal n°8431 du 26 avril 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 12 juillet 1979, Mlle Yolande West, ayant demeuré 14, avenue des Castelans à Monaco, décédée le 28 mai 2014, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouv...

Journal n°8427 du 29 mars 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 12 février 2018, Mme Juliette Vergnon, ayant demeuré 12, rue Princesse Florestine à Monaco, décédée le 18 avril 2018, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, et de l'Ordonnance Souver...

Journal n°8425 du 15 mars 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 13 octobre 2006, M. Aleardo Fava, ayant demeuré à Sale San Giovanni (Italie), décédé le 26 avril 2007, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Mi...

Journal n°8425 du 15 mars 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament authentique daté du 15 février 2016, M. Alexandre Camozzi avant demeuré 6, Lacets Saint-Léon à Monaco, décédé le 11 juillet 2018, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, et de l'Ordonnance Souveraine n° 3.2...

Journal n°8424 du 8 mars 2019
Acceptation de legs.

Aux termes d'un testament olographe daté du 25 juillet 2013, Mme Michelle François, ayant demeuré Impasse de la Fontaine à Monaco, décédée le 22 décembre 2018, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller...

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Version 2018.11.07.14