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Journal n°8425
du 15 mars 2019
Erratum à la Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 8 mars 2019.
restant à courir, soit jusqu'au 28 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Thomas Lacôte. »
au lieu de :
« Par Décision Souveraine en date ... restant à courir, soit jusqu'au 28 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Thomas Lacôte. »
au lieu de :
« Par Décision Souveraine en date ... Erratum à la Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2018 autorisant les officiers, sous-officiers et sapeurs du Corps des sapeurs-pompiers de Monaco à porter, sur leur tenue d'uniforme, une fourragère tressée aux couleurs de l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... aux couleurs de l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
articles 26 à 31 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le secrétaire du Conseil d'État assiste le Président dudit Conseil dans l'exercice de ses fonctions afférentes à l'état-civil de la Famille ... articles 26 à 31 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le secrétaire du Conseil d'État assiste le Président dudit Conseil dans l'exercice de ses fonctions afférentes à l'état-civil de la Famille ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Erratum à la Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014 publiée au Journal de Monaco du 27 janvier 2017.
Il fallait lire page 159 :
« Art. 2.
Le montant des opérations des Comptes Spéciaux du Trésor pour l'exercice 2014 est arrêté comme suit :
1\. Recettes 58.729.561,42 euros
2\. Dépenses 68 ...
Il fallait lire page 159 :
« Art. 2.
Le montant des opérations des Comptes Spéciaux du Trésor pour l'exercice 2014 est arrêté comme suit :
1\. Recettes 58.729.561,42 euros
2\. Dépenses 68 ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Mme Alexandra Bogo, Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Mme Alexandra Bogo, Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
article 32 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Les musées du Palais Princier mentionnés à l'article 32 de Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015, modifiée, susvisée, comprennent :
- Notre collection ... article 32 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Les musées du Palais Princier mentionnés à l'article 32 de Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015, modifiée, susvisée, comprennent :
- Notre collection ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Décision Souveraine en date du 9 juin 2023 abrogeant la Décision Souveraine du 8 novembre 2001.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 2023, S.A.S. le Prince Souverain a abrogé la Décision Souveraine du 8 novembre 2001 nommant l’Administrateur de Ses Biens, à compter du 12 juin 2023.
L ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Installation du Conseil de la Couronne - le 28 septembre 2009 - Allocution de S.A.S. le Prince Souverain
«Monsieur le Président,
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil de la Couronne,
Comme je l’avais fait le 4 mai 2006, je tiens, ce soir, à installer le Conseil de la Couronne nommé par Mon ... «Monsieur le Président,
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil de la Couronne,
Comme je l’avais fait le 4 mai 2006, je tiens, ce soir, à installer le Conseil de la Couronne nommé par Mon ...