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Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-162 du 16 janvier 2014 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-109 du 16 janvier 2012 portant nomination d...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-109 du 16 janvier 2012 portant nomination d...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-163 du 16 janvier 2014 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-115 du 13 février 2007 portant nomination e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-115 du 13 février 2007 portant nomination e...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
CESSION DE PARTS SOCIALES - NOMINATION D’UN COGERANT
ENERGREEN MANAGEMENT SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros
Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
I - Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2013 à Monaco, enregistré le 30 octobre 2013, M. Giuseppe POZZO demeurant Via Don Lupo Domenico 2, San Raffaele Cimena, Italie, né à Chivasso (Italie) le 1er mai 1959 a acquis de M. Enrico FERABOLI la totalité des 10 parts ; représen...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-186 du 16 janvier 2014 portant nomination d’un Ouvrier d’Entretien dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-699 du 10 avril 2007 portant nomination et...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-699 du 10 avril 2007 portant nomination et...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
CESSION DE PARTS SOCIALES - CHANGEMENT DE GERANT S.A.R.L. NINA
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Darse Sud du Port de Monaco - Monaco
Maître Thomas GIACCARDI - Avocat-Défenseur
6, boulevard Rainier III - Monaco
Aux termes du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire en date du 18 octobre 2013, enregistré à Monaco le 24 octobre 2013, Folio Bd 109 R, Case 4, et en conséquence de la cession de la totalité des parts détenue par Monsieur Pietro FAVASULI dans le capital de la société, dont en parti...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
CHANGEMENT DE GERANCE - Swoon Productions
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, rue du Ténao - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 1er octobre 2013, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 21 novembre 2013, folio Bd 1 R, case 3, il a été procédé à la nomination aux fonctions de gérant non associé de M. Christophe AVILA en remplacement de Mlle Charlotte CASIRAGH...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Compagnie Monégasque de Gestion SAM
en qualité de société de gestion
et
Compagnie Monégasque de Banque SAM
en qualité de dépositaire
informent les porteurs de parts du Fonds Commun de Placement « Monaco Expansion Euro » de la modification à intervenir sur ce Fonds, à savoir :
- la perception d’une commission de surperformance.
Le Prospectus complet modifié est à la disposition des porteurs de parts.
La prise...
- la perception d’une commission de surperformance.
Le Prospectus complet modifié est à la disposition des porteurs de parts.
La prise...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d’une Procession dans les rues de Monaco-Ville.
Eglis...
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d’une Procession dans les rues de Monaco-Ville.
Eglis...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 novembre 2013, enregistré, le nommé :
- F. D., né le 18 juillet 1989 à Paris - 20ème (75), de J. et H. N., de nationalité française, Serveur, ayant demeuré Restaurant « Les Santons » - route de la Tête de Chien - 06...
- F. D., né le 18 juillet 1989 à Paris - 20ème (75), de J. et H. N., de nationalité française, Serveur, ayant demeuré Restaurant « Les Santons » - route de la Tête de Chien - 06...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 novembre 2013, enregistré, le nommé :
- F. D., né le 18 juillet 1989 à Paris - 20ème (75), de J. et H. N., de nationalité française, Serveur, ayant demeuré Restaurant « Les Santons » - route de la Tête de Chien - 06...
- F. D., né le 18 juillet 1989 à Paris - 20ème (75), de J. et H. N., de nationalité française, Serveur, ayant demeuré Restaurant « Les Santons » - route de la Tête de Chien - 06...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 décembre 2013, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 4 janvier 1993 à Cxinvali (Georgie), de D. et de U. L., de nationalité Géorgienne, sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement...
- S. G., né le 4 janvier 1993 à Cxinvali (Georgie), de D. et de U. L., de nationalité Géorgienne, sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Ordonné la suspension des opérations de liquidation de biens de la SARL ADVANCED MOBILE CONCEPT sise Château Périgord II, 6, lacets Saint Léon à Monaco.
Pour extrait conforme délivr...
Ordonné la suspension des opérations de liquidation de biens de la SARL ADVANCED MOBILE CONCEPT sise Château Périgord II, 6, lacets Saint Léon à Monaco.
Pour extrait conforme délivr...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.665 du 15 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.666 du 15 janvier 2014 modifiant la dénomination du Département des Relations Extérieures
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 dé...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 dé...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 septembre 2013, réitéré par acte du 13 janvier 2014, la société en commandite simple dénommée «BRUSCHINI ET CIE», dont le siège est situé numéro 3, rue Colonel Bellando de Castro, à Monaco, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l'Ind...