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Journal n°8121
du 17 mai 2013
Circulaire n° 2013-05 du 30 avril 2013 relatif au jeudi 30 mai 2013 (Fête Dieu), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le jeudi 30 mai 2013 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le jeudi 30 mai 2013 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 avril 2013 à la mise en vente du timbre suivant :
* 3,70 € (2 X 1,85 €) - Les Transports Ecologiques de Monaco
Ces timbres seront en vente à l ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 avril 2013 à la mise en vente du timbre suivant :
* 3,70 € (2 X 1,85 €) - Les Transports Ecologiques de Monaco
Ces timbres seront en vente à l ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 10 juillet 2013 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,63 € - Grande Bourse 2013
* 0,80 € - Monacophil 2013
Ces timbres seront en vente ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 10 juillet 2013 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,63 € - Grande Bourse 2013
* 0,80 € - Monacophil 2013
Ces timbres seront en vente ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Délibération n° 2013-62 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Traitement de gestion des ressources humaines interne à La Poste Monaco»
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 7 février 2013 à la mise en vente des timbres suivants :
0,80 € - Exposition Canine Internationale
0,80 € - Les Terrasses du Casino de Monte ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 7 février 2013 à la mise en vente des timbres suivants :
0,80 € - Exposition Canine Internationale
0,80 € - Les Terrasses du Casino de Monte ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Circulaire n° 2013-01 du 5 mars 2013 relatif au lundi 1er avril 2013 (Lundi de Pâques), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, le lundi 1er avril 2013 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, le lundi 1er avril 2013 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
Décision du 22 juillet 2011 du Comité Monégasque Antidopage portant sur la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Application de la politique antidopage en Principauté»
Le Comité Monégasque Antidopage,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ... Le Comité Monégasque Antidopage,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Mise en vente d’une nouvelle valeur.
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 17 octobre 2011 à la mise en vente du timbre suivant :
0,60 euros - Noël 2011
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 17 octobre 2011 à la mise en vente du timbre suivant :
0,60 euros - Noël 2011
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Avis de recrutement n° 2010-88 d’un Administrateur Juridique à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Informations Nominatives, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 412/515.
Les conditions à remplir ... Informations Nominatives, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 412/515.
Les conditions à remplir ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Décision du 30 juin 2010 de la Compagnie des Autobus de Monaco (CAM) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du personnel»
La Compagnie des Autobus de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine ... La Compagnie des Autobus de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 23 août 2010 à la mise en vente du timbre suivant :
0,95 E - 1er Vol Postal Electrique International
Ce timbre sera en vente au Musée des ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 23 août 2010 à la mise en vente du timbre suivant :
0,95 E - 1er Vol Postal Electrique International
Ce timbre sera en vente au Musée des ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Décision du 20 juillet 2010 de S.E.M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des stations radioélectriques des taxis monégasques»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Décision du 20 juillet 2010 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des stations radioélectriques des navires monégasques»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 20 mars 2012 à la mise en vente des timbres suivants :
0,77 € - 70e Grand Prix de Monaco
1,80 € - Centenaire de la Première Compétition d ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 20 mars 2012 à la mise en vente des timbres suivants :
0,77 € - 70e Grand Prix de Monaco
1,80 € - Centenaire de la Première Compétition d ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Circulaire n° 2012-05 du 16 mars 2012 relatif au lundi 9 avril 2012 (Lundi de Pâques), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, le lundi 9 avril 2012 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, le lundi 9 avril 2012 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...