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Journal n°8118 du 26 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-211 du 18 avril 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile
. - Le vendredi 24 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le samedi 25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. Art. 2. Du ... . - Le vendredi 24 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le samedi 25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. Art. 2. Du ...
Journal n°7379 du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.892 du 18 février 1999 fixant le montant des divers droits appliqués par le Service de la Marin
:    63 F par tonneau ; * navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux :  127 F par tonneau.   Art. 3. Les tarifs du service de pilotage visés à l'article 34 de l ... tonneaux et moins de 100 tonneaux : 63 F par tonneau ; * navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux : 127 F par tonneau. Art. 3. Les tarifs du service de ...
Journal n°8235 du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.427 du 20 juillet 2015 modifiant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’avis du Comité Consultatif pour la Construction en date du 12 mai 2015 ; Vu l’avis du Conseil de ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’avis du Comité Consultatif pour la Construction en date du 12 mai 2015 ; Vu l’avis du Conseil de ...
Journal n°7448 du 23 juin 2000
Cession de parts sociales - Changement de gérant commandité - Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. CARUSO & Cie"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 mars 2000, enregistré à Monaco, le 22 mars 2000, F° 104R Case 3, M. Yves CARUSO, demeurant 23, boulevard Albert 1er à Monaco, associé commandité et ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 mars 2000, enregistré à Monaco, le 22 mars 2000, F° 104R Case 3, M. Yves CARUSO, demeurant 23, boulevard Albert 1er à Monaco, associé commandité et ...
Journal n°7814 du 29 juin 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. CATHEDRALE DE MONACO le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. CATHEDRALE DE MONACO le ...
Journal n°8601 du 29 juillet 2022
La Semaine en Principauté
. Square Théodore Gastaud Le 3 août, de 18 h à 19 h, Soirée enfantine - « Fifi », organisée par la Mairie de Monaco. Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert de « K3 ». Le 17 août, de 18 h à 19 h, Soirée ... 18 h à 19 h, Soirée enfantine - « Fifi », organisée par la Mairie de Monaco. Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert de « K3 ». Le 17 août, de 18 h à 19 h, Soirée enfantine - « Secret Pirate ...
Journal n°8670 du 24 novembre 2023
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023.
Stagiaire au Greffe Général, à compter du 9 août 2023. Monsieur Stéphane Braconnier, Membre titulaire du Tribunal Suprême, est chargé, pour assurer la continuité du service à compter du 8 août 2023, et dans ... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée Greffier Stagiaire au Greffe Général, à compter du 9 août 2023. Monsieur Stéphane Braconnier, Membre titulaire du Tribunal Suprême ...
Journal n°7519 du 2 novembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
nominale, entièrement libérées. 26.10.2001 S.C.S. BREZZO & CIE 99 S 03700 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE (100.000) francs, divisé en CENT (100) parts de MILLE (1.000) francs ... nominale, entièrement libérées. 26.10.2001 S.C.S. BREZZO & CIE 99 S 03700 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE (100.000) francs, divisé en CENT (100) parts de MILLE (1.000) francs ...
Journal n°7630 du 19 décembre 2003
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2004.
26 décembre - 2 janvier 2004 Pharmacie J.P.F. 1, rue Grimaldi 2 janvier - 9 janvier Pharmacie de FONTVIEILLE 25, avenue Prince Héréditaire Albert 9 janvier - 16 janvier Pharmacie ROSSI ... 26 décembre - 2 janvier 2004 Pharmacie J.P.F. 1, rue Grimaldi 2 janvier - 9 janvier Pharmacie de FONTVIEILLE 25, avenue Prince Héréditaire Albert 9 janvier - 16 janvier Pharmacie ROSSI ...
Journal n°8659 du 8 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4153 du 31 août 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-4153 du 31 août 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8498 du 7 août 2020
Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... 3 ... deuxième alinéa de l'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si les manquements aux dispositions de la présente décision sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Décision Ministérielle du 8 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
manquements aux dispositions de la présente décision sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du Code pénal. En application du dernier alinéa de l'article 26 de la loi n ... sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du Code pénal. En application du dernier alinéa de l'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si les ...
Journal n°7357 du 25 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE les 1er, 2 et 3 octobre, à 21 h, et le 4 octobre, à 15 h, "Château en Suède" de Françoise Sagan, avec Agnès Soral et Nicolas Vaude SALLE DES VARIETES, le 4 octobre, Les ... THEATRE PRINCESSE GRACE les 1er, 2 et 3 octobre, à 21 h, et le 4 octobre, à 15 h, "Château en Suède" de Françoise Sagan, avec Agnès Soral et Nicolas Vaude SALLE DES VARIETES, le 4 octobre, Les ...
Journal n°8486 du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
naphthalen-1-yl (9-pentyl-9H-carbazol-3-yl) methanone ; - HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ; - HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR ...  ; -         HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ; -         HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3 ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
La Semaine en Principauté
« Les Imprévus » par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Port de Monaco Le 21 juin, à 21 h, Fête de la Musique - Concert de Raul Paz avec en 1ère partie le groupe Pulse. Le 3 juillet, à 22 h ... « Les Imprévus » par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Port de Monaco Le 21 juin, à 21 h, Fête de la Musique - Concert de Raul Paz avec en 1ère partie le groupe Pulse. Le 3 juillet, à 22 h ...

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