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Journal n°8281
du 10 juin 2016
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. MEDITERRANEE RIVIERA NAVIGATION
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : Avenue J.F. Kennedy - Quai des Etats-Unis - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 4 mai 2016, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société de l’avenue J.F. Kennedy, quai des Etats-Unis à Monaco au 8, quai Hirondelle à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblé...
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblé...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.806 du 19 avril 2016 portant nomination et titularisation d’un Agent de Service au Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Séance Publique du jeudi 1er octobre 2015 - 772ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10280).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 10281).
III. PROJET DE BUD...
I. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10280).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 10281).
III. PROJET DE BUD...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - EMC VISION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 1er juillet 2015 et 11 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 13 juillet 2015 et 29 septembre 2015, Folio Bd 26 V, Case 3, et Folio Bd 41 V, Case 2, il...
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 1er juillet 2015 et 11 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 13 juillet 2015 et 29 septembre 2015, Folio Bd 26 V, Case 3, et Folio Bd 41 V, Case 2, il...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GLOBAL SPORT S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 février 2016, enregistré à Monaco le 15 février 2016, Folio Bd 84 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principal...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 février 2016, enregistré à Monaco le 15 février 2016, Folio Bd 84 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principal...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
CENT CINQUANTE-NEUVIÈME ANNÉE - N° 8.276 - Le numéro 1,90 €
VENDREDI 6 MAI 2016
JOURNAL DE MONACO
Bulletin officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B...
VENDREDI 6 MAI 2016
JOURNAL DE MONACO
Bulletin officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.807 du 19 avril 2016 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
MODIFICATION DE LA GERANCE - APERO, PIZZA, ETC …
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 26, allée Lazare Sauvaigo - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 8 mars 2016, enregistrée à Monaco le 14 mars 2016, les associés ont pris acte de la démission de ses fonctions de gérant de Monsieur André LOEGEL.
Monsieur Franck LOEGEL, associé, a été nommé en qualité de nouveau gérant et l’art...
Monsieur Franck LOEGEL, associé, a été nommé en qualité de nouveau gérant et l’art...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.815 du 28 avril 2016 autorisant le changement de nom
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête présentée le 23 juin 2015 par M. Romain Fondacaro en vue d’être autorisé à porter le nom de Fondacaro-Ginepro ;
Vu l’ordonnance n° 880 du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de n...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête présentée le 23 juin 2015 par M. Romain Fondacaro en vue d’être autorisé à porter le nom de Fondacaro-Ginepro ;
Vu l’ordonnance n° 880 du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de n...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
DEMISSION D’UN COGERANT - GIGAPLEX
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 7, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 5 avril 2016, il a été décidé de la démission de Madame Gadya BENKOHEN, cogérante de la société. Monsieur Moiz BENKOHEN demeure seul gérant.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tr...
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tr...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.816 du 28 avril 2016 autorisant le changement de nom
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête présentée le 25 juin 2015 par Mlle Tamara Fondacaro en vue d’être autorisée à porter le nom de Fondacaro-Ginepro ;
Vu l’ordonnance n° 880 du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête présentée le 25 juin 2015 par Mlle Tamara Fondacaro en vue d’être autorisée à porter le nom de Fondacaro-Ginepro ;
Vu l’ordonnance n° 880 du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement d...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
CHANGEMENT DE GERANCE - HOME ELECTRIC ENERGIE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 10, rue de la Turbie - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 4 avril 2016, M. Loïc POMPEE a été nommé cogérant de la société.
La société est désormais gérée par Messieurs Luciano DE MARTE et Loïc POMPEE.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Généra...
La société est désormais gérée par Messieurs Luciano DE MARTE et Loïc POMPEE.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Généra...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-297 du 27 avril 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 92-117 du 18 février 1992 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
NOMINATION D’UN COGERANT - LABORATOIRE NATURE ET VIE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 3, rue de l’industrie c/o S.A.M. THERASCIENCE - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 8 février 2016, enregistrée à Monaco le 11 mars 2016, Folio Bd 126 R, Case 1, il a été procédé à la nomination de M. Jean-Pierre AGARRA demeurant 34, rue du Cornet, Bruxelles (Belgique), aux fonctions de cogérant avec les pouvoirs prév...