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Journal n°3588
du 7 octobre 1926
-Charles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police .Municipale-,
Vu la Loi Municipale du 3 mai1920;
_A_rrétora.s
A IITICLE PREMIER.
A dater du 9 octobre 1.926, le prix de vente du ...
Journal n°4746
du 27 septembre 1948
séance du 9 juillet 1948 (p. 267 à 338).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (P. 618, à 652).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 110 3.745, du 1" septembre 1948, portant promotion d ...
Journal n°4776
du 18 avril 1949
.853, du 7 avril 1949, autorlsani le
. changement de nain patronymique (p. 214),
Ordonnance Souveraine ti() 3.854, du 9 avril 1949, portant nomination des Membres de la Délégation de la Principauié à la ...
Journal n°7119
du 4 mars 1994
. SmPsCATÉRhVG ANOSERSICES.A.M. en abrégé "C.S.C.S." (p. 258).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 94-8 du 22 février 1994 prononçant l'admission à 10 retraite anticipée d'une fonctionnaire (p. 258 ...
Journal n°4349
du 27 février 1941
fis 15
8 » 50
9» 05
9 » 70
9 » 80
11 » 35
10 » 75
12 » 05
12 ;) 70
11)) 80
JOURNAL DE MONACO 3
;gés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté,.
Fait à ...
Débats 1972
du 31 décembre 1972
Hospitalier Princesse Grace -- 3(.500
a) déficit hospitalisation comm. — 38 . 300
b) déficit de l'école infirmières -1- 9.100
-- 36.500
c) déficit dispensaire 2.300
d) déficit clinique ...
Journal n°2173
du 27 février 1900
Dussaud a reçu de nombreuses et très justes félicitations.
Voici le résultat du quatrième tirage de la tombola de l'Exposition internationale du valais des Beaux-Arts à Monte Carlo :
Le numéro 3 ...
Journal n°0766
du 25 février 1873
; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, .%11()N KAI l'S .
Agnonces. . . . . 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1779
du 6 septembre 1892
'invasion et la propagation du choléra. Par suite, et en exécution de l'article 3 du traité du 9 novembre 1865, les Arrêtés du Gouverneur Général en date des 21 juin et 4 juillet 1890 ont été remis en vigueur ...
Journal n°4815
du 16 janvier 1950
, domicilié et demeurant n°10, rue Bosio à Monaco ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 septembre 1949 ;
Vu le dernier paragraphe do l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifié par la Loi n071 ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.462 du 18 janvier 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
préalablement entendus en leurs explications ou dûment appelées à les fournir ;
3°) le Comité ne peut accepter les dons manuels.
Sans préjudice des dispositions du précédent alinéa, les ressources du Comité sont ... 3 ... préalablement entendus en leurs explications ou dûment appelées à les fournir ;
3°) le Comité ne peut accepter les dons manuels.
Sans préjudice des dispositions du précédent alinéa, les ressources du Comité sont ... Ordonnance Souveraine n° 8.462 du 18 janvier 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée. ...
Journal n°0670
du 25 avril 1871
:
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. lm!). et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°5314
du 10 août 1959
II mars 1942.
Aar. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances ei l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Mot-ince, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
bis, boulevard Albert Ier, a cédé à la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. MAISON MULLOT», ayant siège à MONACO, 5, rue du Gabian, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la ... bis, boulevard Albert Ier, a cédé à la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. MAISON MULLOT», ayant siège à MONACO, 5, rue du Gabian, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ... Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ...