Rechercher un journal, un article
Journal n°5309
du 6 juillet 1959
no 59-166 du 30 juin 1959 portant modificailon des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : « Bluebell Sales C° :» (pi 579).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Liste des Médecins présents à Monaco en ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
"I.C. SHIPPING MONTE CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO".
Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ... dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO".
Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°2322
du 6 janvier 1903
liberté à la condition qu'elle transmette aux Français les menaces étrangères. Puis, c'est la nuit du 9 août, aux Tuileries d'abord, qui abritent l'agonie çle la royauté, chez Théroigne ensuite, dont les ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.106 du 26 janvier 2011 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction du Travail
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.489 du 22 juin 1998 portant nomination d’un Contrôleur à ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.489 du 22 juin 1998 portant nomination d’un Contrôleur à ...
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
par le notaire soussigné le 22 décembre 1981, M. Mario V1ALE, demeurant à Monaco, 9, rue de la Turbie, a acquis de M. Henri DORIA, demeurant à Monaco, Escalier du Marché, un fonds de commerce de ... 9 ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Communiqué n° 2001-08 du 13 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison à compter du 1er octobre 1999
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
, modifiée ;
jo8214-27-fevrier-2015 26/02/15 15:44 Page 474
JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 février 2015
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966
concernant l’urbanisme, la construction ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020
de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à la pandémie du ... que l'article 8 de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020 ...
Journal n°6744
du 26 décembre 1986
Secrétariat particulier de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, Secrétaire du Cabinet Princier.
1194 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Décembre 1986
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la ...
Débats 1950
du 31 décembre 1950
sociale.
Monsieur le Ministre,
Messieurs les Conseillers de Gouvernement,
Je suis heureux, au nom du nouveau C9nseil National, de vous souhaiter la bienvenue parMi nous.
Vous êtes, Monsieur le ...
Journal n°4377
du 11 septembre 1941
(Première Insertion)
Par acte sous seing privé en date à MonacO, du 10 juin 1941 c,nregistré, M. Charles BASTELLI, demeurant à Monaco, 9, rue Florestine, a cédé à M. 'Jean-Baptiste RINALDI, -demeurant à ...
Journal n°3426
du 4 septembre 1923
parvenir à S. Exc. M. le Ministre d'Etat l'extrait avec sa traduction du compte rendu de la séance, en date du 3o septembre 1922, de la Camara Municipal de Angra do Heroismo, au cours de laquelle un hommage ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
"ARROW SHIPPING (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 14 septembre 2006.
I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 14 septembre 2006.
I ...
Journal n°3245
du 27 avril 1920
(Uruguay), le 26 juillet 1895, étudiant, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaitre personnellement le mardi ler juin 1920, à 9 heures du matin ...
Journal n°2193
du 17 juillet 1900
d'anciens militaires résidant dans la région et beaucoup de Français' qui sont venus individuellement au Consulat.
En l'absence de M. Marion, président du Comité de bienfaisance, c'est à M. Jules ...