Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8247 du 16 octobre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.502 du 30 septembre 2015 rectifiant l’ordonnance souveraine n° 5.456 du 6 août 2015 portant nomination de membres du Tribunal Suprême

son article 1er modifié par Notre ordonnance n° 5.371 du 19 juin 2015 ; Vu Notre ordonnance n° 5.456 du 6 août 2015 portant nomination de membres du Tribunal Suprême ; Sur le rapport de Notre ... son article 1er modifié par Notre ordonnance n° 5.371 du 19 juin 2015 ; Vu Notre ordonnance n° 5.456 du 6 août 2015 portant nomination de membres du Tribunal Suprême ; Sur le rapport de Notre ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°8249 du 30 octobre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.539 du 29 octobre 2015 portant nomination dans l’Ordre de Grimaldi

.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Est nommé dans l’Ordre de Grimaldi : Au grade de GRAND OFFICIER : - S.A.R. le Prince Alwaleed Bin Talal Bin ... .283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Est nommé dans l’Ordre de Grimaldi : Au grade de GRAND OFFICIER : - S.A.R. le Prince Alwaleed Bin Talal Bin ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8255 du 11 décembre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.581 du 3 décembre 2015 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

ordonnance n° 3.940 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 novembre 2015 qui Nous ... ordonnance n° 3.940 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 novembre 2015 qui Nous ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8286 du 15 juillet 2016

Ordonnance Souveraine n° 5.832 du 10 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur Principal à la Direction des Affaires Juridiques

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2016 qui Nous a été communiquée ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2016 qui Nous a été communiquée ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8255 du 11 décembre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.583 du 3 décembre 2015 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

-Colonel, à compter du 19 novembre 2015. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... -Colonel, à compter du 19 novembre 2015. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ...

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Journal n°8255 du 11 décembre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.584 du 3 décembre 2015 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Lieutenant Jean Canu, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Capitaine, à compter du 19 novembre 2015 ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Lieutenant Jean Canu, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Capitaine, à compter du 19 novembre 2015 ...

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Journal n°8170 du 25 avril 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.762 du 12 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux.

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 qui Nous a été ...

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Journal n°8170 du 25 avril 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.763 du 12 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Professeur Certifié d’Espagnol dans les établissements d’enseignement.

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 qui Nous a été ...

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Journal n°8170 du 25 avril 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.764 du 12 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Professeur Certifié d’Histoire et Géographie dans les établissements d’enseignement.

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 qui Nous a été ...

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