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Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.890 du 22 juillet 2003 portant nomination
d'un Chef de bureau à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
de l'Emploi, est nommée en qualité de Chef de bureau au sein du Service de l'Emploi dépendant de la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Cette nomination prend effet à compter du 1er ... de l'Emploi, est nommée en qualité de Chef de bureau au sein du Service de l'Emploi dépendant de la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Cette nomination prend effet à compter du 1er ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-535 du 22 octobre 2007 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
ouvert un concours en vue du recrutement d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics (catégorie C - indices majorés extrêmes 233/319).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ... ouvert un concours en vue du recrutement d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics (catégorie C - indices majorés extrêmes 233/319).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-508 du 22 septembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National
un concours en vue du recrutement d’un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National (catégorie A - indices majorés extrêmes 411/515).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... un concours en vue du recrutement d’un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National (catégorie A - indices majorés extrêmes 411/515).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.594 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.588 du 20 mars 2008 portant nomination d’un Attaché de Promotion à ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.588 du 20 mars 2008 portant nomination d’un Attaché de Promotion à ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.597 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal au Secrétariat du Conseil Economique et Social
Ordonné et Ordonnons :
M. Fabrice Blanchi, Administrateur au Secrétariat du Conseil Economique et Social, est nommé en qualité d’Administrateur Principal au sein de ce même Secrétariat, à compter du 1er ... Ordonné et Ordonnons :
M. Fabrice Blanchi, Administrateur au Secrétariat du Conseil Economique et Social, est nommé en qualité d’Administrateur Principal au sein de ce même Secrétariat, à compter du 1er ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-685 du 22 décembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique
.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidat(e)s à cet emploi devront satisfaire aux ... .
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidat(e)s à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.204 du 22 février 2013 portant nomination d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Polyvalent), à compter du 1er janvier 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Polyvalent), à compter du 1er janvier 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.589 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Conseiller Technique au Secrétariat du Département des Finances et de l’Economie
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.498 du 27 octobre 2011 portant nomination d’un Chargé de Mission ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.498 du 27 octobre 2011 portant nomination d’un Chargé de Mission ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.989 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Travail.
-sténodactylographe à la Direction du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sylvie ... -sténodactylographe à la Direction du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sylvie ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-828 du 22 décembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Psychologue à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
concours en vue du recrutement d’un Psychologue à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale (catégorie A - indices majorés extrêmes 396/526).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d’un Psychologue à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale (catégorie A - indices majorés extrêmes 396/526).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-562 du 22 novembre 2004 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
'Administration monégasque.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... 'Administration monégasque.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.585 du 22 décembre 2004 portant modification des dispositions de l'article 10 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
conditions prévues par l'alinéa 3 de l'article 9 ci-dessus.
L'accomplissement de cette formalité est constaté par huissier à la demande du permissionnaire, et une copie dudit constat doit être adressée à ... conditions prévues par l'alinéa 3 de l'article 9 ci-dessus.
L'accomplissement de cette formalité est constaté par huissier à la demande du permissionnaire, et une copie dudit constat doit être adressée à ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-102 du 22 février 2008 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie "MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES" à la société "AZUR VIE"
'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation ... 'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-99 du 22 février 2008 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie "ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART" à la société "COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES", en abrégé "C.A.M.A.T."
'y rattachent d'une partie de son portefeuille de contrats à la société "COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES", en abrégé "C.A.M.A.T." ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant ... 'y rattachent d'une partie de son portefeuille de contrats à la société "COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES", en abrégé "C.A.M.A.T." ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-100 du 22 février 2008 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie "AZUR ASSURANCES IARD"
à la société "MMA IARD"
contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des ... contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des ...