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Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-119 du 26 février 2004 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Les peintres russes du Valet de carreau, de Cézanne à l'Avant-Garde".
Ministère de la Culture de la Fédération de la Russie,
- le Musée d'Etat de Saint-Pétersbourg,
- la Galerie Tretiakov,
- la Fondation Ekaterina
à la Direction des Affaires Culturelles de la ... Ministère de la Culture de la Fédération de la Russie,
- le Musée d'Etat de Saint-Pétersbourg,
- la Galerie Tretiakov,
- la Fondation Ekaterina
à la Direction des Affaires Culturelles de la ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-448 du 8 août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
des Arts de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour la durée du mandat restant à courir.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l ... des Arts de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour la durée du mandat restant à courir.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-138 du 15 mars 2010 portant approbation des statuts du syndicat dénommé «Syndicat Monégasque des Entreprises des Industries Chimique, Pharmaceutique et Assimilées»
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat Monégasque des Entreprises des ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat Monégasque des Entreprises des ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-803 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
:
« L'orthoptiste exécute habituellement des actes professionnels d'orthoptie définis aux articles de la présente section.
L'orthoptie consiste en des actes de dépistage, d'évaluation, d'exploration, de ... 'orthoptiste exécute habituellement des actes professionnels d'orthoptie définis aux articles de la présente section.
L'orthoptie consiste en des actes de dépistage, d'évaluation, d'exploration, de rééducation et de ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-576 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Elève fonctionnaire stagiaire.
compter du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-575 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Elève fonctionnaire stagiaire.
compter du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-577 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Elève fonctionnaire stagiaire.
compter du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-578 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Elève fonctionnaire stagiaire.
compter du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... du 3 octobre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-692 du 20 septembre 2017 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
, à compter du 2 octobre 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... compter du 2 octobre 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-693 du 20 septembre 2017 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
, à compter du 2 octobre 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... compter du 2 octobre 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1076 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1075 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1078 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1077 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 7 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1003 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...