Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8565 du 19 novembre 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-734 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars and Bars ».

novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7846 du 8 février 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.513 du 4 février 2008 relative à la taxe sur la valeur ajoutée

articles 31 à 39 de la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006" ; 2° Dans le 2° bis du I, les références : "des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/CEE du Conseil des ... articles 31 à 39 de la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006" ; 2° Dans le 2° bis du I, les références : "des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/CEE du Conseil des ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°0033 du 9 janvier 1859

Deuxième Année Numéro 33 Dimanche 9 janvier 1859 ABONNEMENTS UN AN.SIX MotS TROIS MOIS. I2 francs 3 Monaco, le 9 Janvier 1859. L'entrevue à Nice du Grand-Duc Constantin et de S. A ...

Journal n°8534 du 16 avril 2021

Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco.

stationnement des véhicules est interdit : - rue Princesse Florestine ; - avenue de la Madone. 3°) Du jeudi 22 avril à 07 heures au dimanche 25 avril 2021 à 21 heures, le stationnement des ... est interdit. Art. 3. 1°) Du jeudi 22 avril à 06 heures au dimanche 25 avril 2021 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit : - passage de la Porte Rouge ; - avenue ... Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco. ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°0015 du 5 septembre 1858

111111.111111.111111 ---n1101.11001110111•0 8 heures 2 heures 6 heures 29 Août 18 9 19 8 19 30 Août 19 2 21 20 31 Août 1 Â©r Septembre 19 20 2 19 <20 22 21 SIÈGE DE MONACO PAR L ...

Journal n°7507 du 10 août 2001

CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2001

similaires. 3° Sont également considérés comme livraisons de biens : a) le transfert de propriété d'un bien meuble corporel opéré en vertu d'une réquisition de l'autorité publique ; b) (Abrogé). c) la ... similaires. 3° Sont également considérés comme livraisons de biens : a) le transfert de propriété d'un bien meuble corporel opéré en vertu d'une réquisition de l'autorité publique ; b) (Abrogé). c) la ...

Annexe
Réglementation

Journal n°8198 du 7 novembre 2014

La Semaine en Principauté

Krzysztof Powalka. Sports Monte-Carlo Golf Club Le 9 novembre, Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. BOGO) - Scramble à 3 Medal. Le 11 novembre, Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 trous ... Krzysztof Powalka. Sports Monte-Carlo Golf Club Le 9 novembre, Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. BOGO) - Scramble à 3 Medal. Le 11 novembre, Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 trous ...

Informations
Manifestations - Spectacles

Journal n°8603 du 12 août 2022

Arrêté Ministériel n° 2022-421 du 29 juillet 2022 relatif aux valeurs de référence et aux seuils réglementés en matière de qualité de l'air.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la Constitution ; Vu Nos instruments d’acceptation de la Constitution de l’Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S.), signée à New York le 22 juillet ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Constitution ; Vu Nos instruments d'acceptation de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S.), signée à New York le 22 juillet ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7574 du 22 novembre 2002

"T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

dénommée "T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" au capital de 300.000 € et avec siège social "LE SAINT ANDRE", 20, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 9 août 2002, et déposés au ... dénommée "T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" au capital de 300.000 € et avec siège social "LE SAINT ANDRE", 20, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 9 août 2002, et déposés au ...

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°7537 du 8 mars 2002

"S.A.M. MEDIA & EVENTS" (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social n° 9, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 14 novembre 2001 et déposés au rang de ses ... dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social n° 9, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 14 novembre 2001 et déposés au rang de ses ...

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°8379 du 27 avril 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-330 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.

Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8379 du 27 avril 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-329 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.

Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8379 du 27 avril 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-327 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.

Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8379 du 27 avril 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-328 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.

Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8379 du 27 avril 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-326 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.

Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... 9 ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...

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