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Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-189 du 28 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-625 du 7 décembre 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l’Administration Communale, pour une période d ... , Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l’Administration Communale, pour une période d ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-309 du 11 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié.
et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant ... et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-34 du 12 janvier 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-910 du 28 décembre 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Tommy Burté ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Tommy Burté ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-270 du 26 avril 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
Thomas Killian ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 avril 2017 ... Thomas Killian ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 avril 2017 ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-282 du 3 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Michel Sioniac ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Michel Sioniac ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1006 du 2 décembre 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
Docteur Michaël Benchortane ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 ... Docteur Michaël Benchortane ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-97 du 4 février 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Jérémie Amsellem ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Jérémie Amsellem ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-447 du 14 mai 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
Docteur Sandrine Canivet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 avril ... Docteur Sandrine Canivet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 avril ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-350 du 7 mai 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Bernard Benoit ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Bernard Benoit ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-502 du 29 septembre 2006
maintenant une fonctionnaire en position de détachement
-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ... -Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant
une fonctionnaire en position de détachement.
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-680 du 17 décembre 2001 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-680 du 17 décembre 2001 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-283 du 19 juin 2000 admettant un fonctionnaire en position de détachement.
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 février 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme Nathalie GIORDANO, épouse CULOTTO ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 février 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme Nathalie GIORDANO ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-630 du 14 décembre 2009 étendant l’agrément accordé à la Compagnie d’Assurance Allianz Vie
19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ... 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...