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Journal n°3461
du 6 mai 1924
Série, sur les premiers éléments de l'instruction pri-
2C — sur les matières de ge. [maire.
3e 8e.
4e — 7e ou du cours moyen des écoles prias.
5e 6e, c'est-à-dire de la classe de sortie
et ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-23 du 22 février 2000 abrogeant l'arrêté municipaln° 99-68 du 14 octobre 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Ministre d'Etat, en date du 22 février 2000.
Monaco, le 22 février 2000.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
... ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat, en date du 22 février 2000.
Monaco, le 22 février 2000.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-321 du 22 juillet 1998 fixant le montant du quotient familial pour le remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Débats 1981
du 31 décembre 1981
loi n° 783 du 15 juillet 1965.
- article 459-3. - Il énonce qu'en cas de renvoi, après annulation, à la session suivante, les parties peuvent prendre des conclusions additionnelles et c'est le ...
Journal n°2971
du 23 février 1915
avaient attiré une assistance nombreuse où l'on remarquait la plupart des notabilités de la Principauté et des personnalités étrangères.
A 3 heures, S.Exc. le Ministre d'Etat a été reçu, à l'entrée du ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-245 du 22 avril 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-441 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010 portant fixation des points de contrôle de sécurité pour la distribution de l’électricité et du gaz
8185_9.pdf ... installations de gaz dans les locaux à usage d’habitation en Principauté de Monaco, annexée à l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010, modifié, est remplacée par celle annexée au présent arrêté.
Art ... 9 ... installations de gaz dans les locaux à usage d’habitation en Principauté de Monaco, annexée à l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010, modifié, est remplacée par celle annexée au présent arrêté.
Art ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-320 du 22 juillet 1998 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-108 du 28 février 1994 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-329 du 23 juin 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-gérant, modifié, et abrogeant les arrêtés ministériels d'application.
mai 1990, précité, sont abrogés.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... mai 1990, précité, sont abrogés.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014 portant nomination des membres de droit du Conseil d’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG »
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d ... Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"STAR CLIPPERS MONACO"
(Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 Euros)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 25 novembre 1999.
I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 25 novembre 1999.
I ...
Journal n°3824
du 12 mars 1931
2 ou 3 fois plus rares qu'en Europe.
A noter, chez un Sénégalais, un sarcome mélanique siégeant au talon, c'est-à-dire dans une région du
tégument faiblement pigmentée ; ce fait confirme
l ...
Journal n°1820
du 20 juin 1893
audacieux commis dans la nuit du 9 au 10 juin à la gare de Monaco par le nommé Thémistocle Gervasio.
Cet individu, surpris vers 2 heures du matin par le sieur Rolland, homme d'équipe de garde à la gare ...
Débats 1995
du 31 décembre 1995
conomiques
extrémement
Gouvernment
jardinièies
iouvernement
Inst
ution
Cotnmune
lesTravaux
Publicset
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Gotiwrnement
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GOUVerlleltielit ... assortis trois d'entre eux interviendront à la première séance publique de la session ordinaire du mois prochain, c'est-à-dire le 9 mai, comme cela été convenu entre nous et avec le Gouvernement.
Je donne ...
Journal n°3798
du 18 septembre 1930
Directeur ,de Sûreté Publique, est .nomrné Délégué de Notre Principauté au IIIme Congrès International de Police qui 'se tiendra à Anvers du 25 au 3o Septembre courant.
Notre 'Secrétaire d'Etat, Notre ...