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Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnie d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Matmut Entreprises, dont le siège social est à Rouen, 76030, 66, rue de Sotteville ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Matmut Entreprises, dont le siège social est à Rouen, 76030, 66, rue de Sotteville ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Circulaire n° 2006-11 du 18 octobre 2006 relatif au lundi 20 novembre 2006 (jour reporté
du dimanche 19 novembre 2006), jour de la
Fête de S.A.S. le Prince Souverain, jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 novembre 2006 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 novembre 2006 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Circulaire n° 2017-10 du 18 octobre 2017 relative au Lundi 20 novembre 2017 (report du dimanche 19 novembre 2017, jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 20 novembre 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 20 novembre 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Communiqué n° 2005-02 du 31 mars 2005 relatif au lundi 2 mai 2005 (jour reporté
du dimanche 1er mai 2005, jour de la Fête du Travail) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 2 mai 2005 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 2 mai 2005 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Circulaire n° 2016-02 du 8 avril 2016 relative au lundi 2 mai 2016 (report du dimanche 1er mai 2016, Jour de la Fête du Travail), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 2 mai 2016 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 2 mai 2016 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Avis de vacance d'emploi n° 2007-061 d'un poste d'Assistante maternelle à la Crèche familiale au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ... Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Avis de vacance d'emploi n° 2007-064 d'un poste d'Assistante maternelle à la crèche
familiale au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ... Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 1er avril 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Mise à disposition d’outils de gestion des comptes et abonnements clients par le biais du portail client MyMT »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2013 d’une Assistante sociale auprès de l’Association Al Karam - Marrakech, Maroc
Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM). Le Programme VIM ... Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM). Le Programme VIM ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Zurich, compagnie d'assurances sur la vie ", dont le siège social ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Zurich, compagnie d'assurances sur la vie ", dont le siège social ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
», dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56 avenue des Arts.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs ... », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56 avenue des Arts.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d’assurances
imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ... imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ... 'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ... 'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ...