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Journal n°8499
du 14 août 2020
DÉNONCIATIONS ET ÉMISSIONS DE NOUVELLES GARANTIES FINANCIÈRES
, boulevard des Moulins - Monaco, une garantie financière forfaitaire et solidaire portant sur l'activité de « Gestion Immobilière et Administration de Biens Immobiliers » et une garantie financière forfaitaire ... , boulevard des Moulins - Monaco, une garantie financière forfaitaire et solidaire portant sur l'activité de « Gestion Immobilière et Administration de Biens Immobiliers » et une garantie financière forfaitaire ... Fonds communs de placement ... DÉNONCIATIONS ET ÉMISSIONS DE NOUVELLES GARANTIES FINANCIÈRES ...
Journal n°1771
du 12 juillet 1892
'Etat d'Illinois. Au nord du lac et construit sur sa rive se trouve la galerie des beaux-arts, derrière laquelle sont installés de petits bâtiments consacrés aux expositions de chacun des Etats de l ...
Journal n°5059
du 20 septembre 1954
Principauté,
Vu la Loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fondions publiques ;
Vu t'Ordonnance Souveraine n° 84 du 1I octobre .1949 constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de l ...
Journal n°6002
du 6 octobre 1972
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circulaire no 72-61 du 22 septembre 1972 précisant les salaires minima 'des ouvrières de la couture à compter du 1 er juillet 1972.
1. — Conformément aux ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Décision Ministérielle du 15 avril 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’Organisation mondiale de la Santé et appelant des mesures d’urgence, notamment en cas de menace d’épidémie, le Ministre d’État peut prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques ... Santé et appelant des mesures d'urgence, notamment en cas de menace d'épidémie, le Ministre d'État peut prescrire dans l'intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets ».
avis favorable à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets » présenté par la Société Monégasque d ... favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets » présenté par la Société Monégasque d'Assainissement (SMA ... Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Acceptation de legs.
doivent être adressées au Ministère d'État, Département de l'Intérieur, dans un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis.
Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des ... doivent être adressées au Ministère d'État, Département de l'Intérieur, dans un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis.
Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°5843
du 19 septembre 1969
, Directeur de la Fonction Publique Président,
Louis Caravel, Directeur du Travail et des Affaires Sociales,
Jean Raimbert, Adjoint à la Direction du Service
du Contentieux et des Études Législatives ...
Journal n°7326
du 20 février 1998
' 98-31 d'un conunis à la Direction du Travail et des Affaires Sociales (p. 304).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE VECONOMIE Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants (p. 304 ...
Journal n°5425
du 25 septembre 1961
). (p. 898).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 61-62 du 18 septembre 1961 portant !Poe; fication temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules sur la voie publique ( Rue Plan) (p ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.050 du 9 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas Nguyen Van Hai, Agent de police stagiaire, est nommé en qualité d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas Nguyen Van Hai, Agent de police stagiaire, est nommé en qualité d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le ...
Journal n°7075
du 30 avril 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.419 portant nomination d'un inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.730 portant nomination d'un inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°0336
du 20 novembre 1864
'effet du hasard? — quatre ou cinq caus urs, au coeur inaccessible à la crainte et aux remords et quand nous eûmes épuisé l'histoire lamentable des sinistres de Calcutta, du Nil et de Florence, le tour des ...