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Journal n°4051
du 4 juillet 1935
'Office Internation d'Hygiène publique a tenu du 29 avril au 8 mai, à Paris, sa session- extraordinaire de 1935.
Etaient présents : MM, Reiter (Allemagne) ; G. Timbal (Belgique) ; Van Campenhout (Congo Belge) ; Lobo ...
Journal n°1071
du 14 janvier 1879
Muscadin
d° 8 Mina
Bal ensi 9 Le Nageur
C's J. Telfener 10 Comète IV
d° 11 Kinglear,en distance,
en Churchman
R. Astier 12 Lutèce
d° 13 Rodrigues
PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL. - 3,000 FR. (Steeple ...
Sommaires 1987
du 31 décembre 1987
Souveraine n° 9.009 du 22 septembre 1987 admettant une
fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses drOits à la retraite anticipée (p. 972).
22 septembre 198-, Ordonnance Souveraine ne 9.010 du 22 ...
Journal n°4238
du 12 janvier 1939
. Dix Actions de la Société Anonyme les Bains de
Mer et du Cercle des Etrangers à Ionaco, portant lés nu-
méros 11.643, 14.9'33, 17.638, 22.851, 44.762, 45.306,
49.646, 52.782, 61.339, 63 ...
Journal n°1055
du 24 septembre 1878
Londres..
Bruxelles
Copenhague
Haparanda
St-Pétersbourg
Berlin
Vienne
Rome
Madrid
Alger
BAROMÈTRE
à 7 h. du mat.
minim
759.5 762.6 731.3 756.2 755.6 744.3 738.8 748.9 ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-956 du 21 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
sécurité sous son commandement.
3.
Tibisay Lucena Ramírez
Date de naissance : 26 avril 1959
Sexe : féminin
Présidente du Conseil électoral national (Consejo Nacional Electoral - CNE).
Ses ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-956 du 21 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°6175
du 30 janvier 1976
Officiel » du 3 janvier 1976). Minimum garanti prévu,à L 141-8 du Code du Travail franeais.
S.M.I.C. mensuel
45 h. par nourriture
semaine S.M.I,G.
195 h. p. mois x 26
logement
indemnité
J x 30 ...
Journal n°2157
du 7 novembre 1899
dép. 5 54 7 39 9 29 10 45 11 8 11 28 12 26 12 59 1 26 2 22 2 35 2 50 3 13 3 16 3 39 4 53 5 » 5 24 6 27 6 36 7 40 7 55 8 17 8 29 10 »
el MENTON-GARAVAN dép. 6 » 7 45 9 35 ...
Journal n°6681
du 11 octobre 1985
ANNEXES I ET H
de la Convention adoptés par la Conféreticé des Parties, lors de sa cinquième session
à Buenos Aires, Argentine, du 22 avril au 3 mai 1985
1. La Conférence des Partiés a prie les ...
Journal n°1664
du 24 juin 1890
.
L'été a commencé samedi dernier 21 juin à 0,3 minutes du soir.
Nous entrons dans la période des fêtes de famille. Ainsi qu'on le verra plus loin, c'était samedi la Saint-Louis de Gonzague. Dimanche ...
Journal n°6466
du 28 août 1981
45 heures Pour 48 heures Pour 50 heures Jusqu'à 40 h. de travail par sem. de 40 h à'48 h majorat. 25 % Au-delà de 48 h majorat. 50 % 3 % du salaire minim. théor. 6 % du salaire minim. théor. 9 % du ...
Journal n°6549
du 1 avril 1983
, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu Notre ordonnance n' 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°6387
du 22 février 1980
.03'1, du 19 août 1963 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.152, du 19 mars 1964, instituant un impôt sur les bénéfices et notamment l'article 9 -1-5° ;
Vendredi 22 Février 1980 JOURNAL DE MONACO 171
Vu la ...
Journal n°1057
du 8 octobre 1878
l'express 120 de la Com-
pagnie du Midi. -
Le service de l'hiver dernier est rétabli de Marseille à -Yentimiglia, c'est-à-dire que les trains rapides .3 et 4 de la ligne principale sont prolongés ...
Journal n°3897
du 4 août 1932
regtement
MoPaco
naventie
Republique
ront
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dépeçoirs
disposi
tions
munici
paux
Incommodo
Abramo
DélèZatiOn
Incommodo
Francès
Marriola
Jastrow
Rockland
MadeleineDenise
POGET
tie ... par l'article 3 de l'Ordonnance sus-visée en remplacement de M. Robini, démissionnaire.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois août mil neuf cent trente deux.
Le Ministre d ...
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
rofesseur
Républiqué
rincipauté
Coo
pération
PCT
septem
Gotivernemet
matièie
PEYROT
chargéÈ
rincipauté
disponibi
ANTOONELLI
AGNIE
OMARES
Ausstalt
COGEFI
rincipauté
monégas
COGEFI ... est à Lyon (Rhône), 21/22, rue d'Algérie ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la convention relative à la réglementation des ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945
.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
___________________________
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001
à la convention ... deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
___________________________
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars ... Arrêté Ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945 ...
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
prescrit par l'article 4 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965.
Cette cérémonie s'est déroulée à l'Ambassade de Monaco à Paris, le 9 décembre 1983, à 11 heures.
C'est S.E. M. Christian ORSETTI, Ambassadeur ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
République
française et la Principauté de Monaco, signée à Paris
le 8 novembre 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 31 juillet 2013 qui Nous a été communiquée
par Notre ...
Journal n°1338
du 18 mars 1884
E var. 18 22 19 N E var.
8 27 28 26 var. beau 19 24 21 E beau
9 271/2 27 24 N E nuageux c 21 24 21 E beau
10 25 29 261/2 O mistral beau 20 25 23 S O fort beau
11 271/2 28 27 N O fort var. 20 ...
Journal n°5739
du 22 septembre 1967
Monacii Côté d'AzUr en abrégé « S.C.E.B.M.O.C.A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la Société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 24 juillet 1967.
ART. 3 ...
Journal n°7100
du 22 octobre 1993
'Etat : 3.-C. MARQUET.
Vendredi 22 octobre 1993 JOURNAL DE MONACO 1223
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 septembre 19,93 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°0173
du 29 septembre 1861
9.3 7
id. 23 7 23 7 22 6
25 id.
‘.2.6 id.
AVIS.
Les réparations à faire à notre presse étant terminées, le journal, (partir de dimanche pro-chain, reprendra le cours de sa publication ...
Journal n°1282
du 20 février 1883
francs d'entrée. 30 0/o au second. — 3 pigeons à 26 mètres 1/2.
1", M. le comte de Saint-Quentin, 9 sur 9. 2e, M. le comte de Robiano, 8 sur 9.
Poules supplémentaires gagnées par ou partagées entre MM ...
Journal n°5442
du 22 janvier 1962
Réglementstions
exécuion
MIIIIIIIIIIIM
Etca
Etca
Etca
IPtel
Sôclété
dénononée
Expansien
NotiVeiliik
Ordennances
Monégasçue
EXpansien
êtr
conomiques
rrêté
Secrétafre
arteles
efficime
adte ... .
AlTICLI3 PREMIER.
La Compagnie d'assurances « Là Vie Nouvelle », dont le siège social est à Paris 9' — 26/28 rue Drouot —, est autorisée à étendre, à Monaco, ses opérations d'assurances comportant des ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
I 3 h. I 6 h. 9 h. du soir da soir I du soir
9 h. I midi 13 h. 16 h. 19 h. du mat.
du soir du soir du soir
TEMPERATURE DE ...
Journal n°4611
du 28 février 1946
mars 1946, dernière limite.
INFORMATIONS
Le Tribunal Correctionnel, dans sa séance du 19 février 1946, a prononcé les condamnations suivantes :
C. L.-J.-R., né à Beausoleil, le 9 octobre 1919 ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique.
, instituant un Répertoire du Commerce et de l’Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 ... un Répertoire du Commerce et de l'Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux ...
Journal n°1256
du 22 août 1882
monnaie d'argent qu'il s'est empressé de remettre à M. le commandant du Palais. C'est une pièce très mince, da diamètre de 0 m. 1325 et, du poids de 3 g. 06 c. portant, au droit, l'écusson de Savoie ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Taekwondo
Taekwondo
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
DAVANDARI
Fereydoun
MAHMOUDIAN
MOKHBER
MOVASAGHNIA
Ferdowsi
Azarab
Head
Takeghani
Taleghani
Mellat
Erevan
Mellat
CJSC ... ARc HIé PISc OPALE
Décision admettant un Chanoine à faire valoir ses droits à
la retraite.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 ...