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Journal n°8478
du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
son article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations ... son article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations ... Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023
professionnelle ; qu’il ressort des pièces du dossier que celui-ci n’a pas apporté au soutien de sa demande des éléments nouveaux significatifs, postérieurs à la décision du 26 juin 2017 refusant l’abrogation de la ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Décision Ministérielle du 10 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 21 avril 2020 relative à l’adoption de conditions adaptées concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ... , accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ... salariés de la Principauté, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Décision Ministérielle du 23 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 16 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
. Agusta Monica (Chef d’entreprise) ;
2. Allegri Luca (Directeur des Opérations Hôtelières à la Société des Bains de Mer) ;
3. Biancheri Sylvie (Directeur Général du Grimaldi Forum) ;
4. Calcagno Robert ... . Agusta Monica (Chef d’entreprise) ;
2. Allegri Luca (Directeur des Opérations Hôtelières à la Société des Bains de Mer) ;
3. Biancheri Sylvie (Directeur Général du Grimaldi Forum) ;
4. Calcagno Robert ...
Journal n°0280
du 25 octobre 1863
représentation.Les artistes, qui ont interprété cette oeuvre, ont largement participé au succès de l'auteur. Nommer Régniee, Delaunay et Barré, c'est dise que la plus rase pesfection a présidé à la création du ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
Médecine du sport
A.S.M. Football Club, avenue des Castelans
252
Putetto-Barbaro Marie-Pierre
Gériatrie
C.H.P.G., Service de gériatrie - moyen et long séjour
publique
253
Di ... .0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Radiodiagnostic et imagerie médicale
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.4pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
11, rue du Gabian
C ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-002 du 5 janvier 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 9e Rallye Monte-Carlo Historique et du 74e Rallye Automobile de Monte-Carlo
heures, au vendredi 20 janvier 2006, à 7 h 30 ;
- le vendredi 20 janvier 2006, de 11 h 45 à 14 h 15 ;
- du vendredi 20 janvier 2006, à 17 h 30, au dimanche 22 janvier, à 19 heures.
ART. 3 ... heures, au vendredi 20 janvier 2006, à 7 h 30 ;
- le vendredi 20 janvier 2006, de 11 h 45 à 14 h 15 ;
- du vendredi 20 janvier 2006, à 17 h 30, au dimanche 22 janvier, à 19 heures.
ART. 3 ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1060 du 8 novembre 2018 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) ».
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) » le 21 ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) » le 21 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1060 du 8 novembre 2018 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) ». ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.382 du 20 juillet 2004 relative à l'application de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, faite à Genève, le 3 septembre 1992.
réaliser l'un des actes prévus aux articles 2, 3 et 4.
ART. 22.
Est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du Code pénal, quiconque omet de ... réaliser l'un des actes prévus aux articles 2, 3 et 4.
ART. 22.
Est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du Code pénal, quiconque omet de ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Bach, Dvorak
TERRASSES DU CASINO
les 22 juillet, à 21 h 45,
Les Nuits de la Danse par Les Ballets de Monte-Carlo.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano ... , Bach, Dvorak
TERRASSES DU CASINO
les 22 juillet, à 21 h 45,
Les Nuits de la Danse par Les Ballets de Monte-Carlo.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage.
leurs fonctions.
Toute infraction à cette disposition entraîne la cessation des pouvoirs du membre de l'organe disciplinaire ou de secrétaire de séance.
Art. 24.
La proposition de sanction ... leurs fonctions.
Toute infraction à cette disposition entraîne la cessation des pouvoirs du membre de l'organe disciplinaire ou de secrétaire de séance.
Art. 24.
La proposition de sanction ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Monaco-Ville
Le 23 juin, à ... célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Monaco-Ville
Le 23 juin, à ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
La Semaine en Principauté
théâtrale « Le Signal du Promeneur » par la Compagnie Raoul Collectif.
Le Sporting - Salle des Étoiles
Le 31 juillet, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival 2021 : concert avec Stas Mikhailov - Artik & Asti ... des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROVIDA & Cie"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2001, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. ROVIDA & Cie" et la dénomination commerciale "EXCALIBUR", une société en ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2001, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. ROVIDA & Cie" et la dénomination commerciale "EXCALIBUR", une société en ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-7 du 10 janvier 2013 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la société «L’Europeenne de Protection Juridique» à la société «L’Equite»
compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ... compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2753 du 10 août 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show 2015
14 au mardi 22 septembre 2015,
- Du jeudi 24 au samedi 26 septembre 2015,
de 7 heures 30 à 9 heures 30 les dispositions de l’article 5 sont levées pour ceux de moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du ... 14 au mardi 22 septembre 2015,
- Du jeudi 24 au samedi 26 septembre 2015,
de 7 heures 30 à 9 heures 30 les dispositions de l’article 5 sont levées pour ceux de moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
septembre 2019 inclus ainsi qu'il suit :
R.C.F. + R.A.M.C. = 2.436 euros
Nombre d'enfants du foyer + 2
R.C.F : Ressources du chef de foyer
R.A.M.C. :
Ressources de l'autre membre du couple ou ... septembre 2019 inclus ainsi qu'il suit :
R.C.F. + R.A.M.C. = 2.436 euros
Nombre d'enfants du foyer + 2
R.C.F : Ressources du chef de foyer
R.A.M.C. :
Ressources de l'autre membre du couple ou ... Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
, c) membre du conseil Taliban de Peshawar. Date de désignation par les Nations unies : 23.2.2001.
32) Atiqullah.
Titre : a) hadji, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la liste : ministre ... , c) membre du conseil Taliban de Peshawar. Date de désignation par les Nations unies : 23.2.2001.
32) Atiqullah.
Titre : a) hadji, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la liste : ministre ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Modification aux statuts - "S.C.S. BURSENS & CIE" -
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 Euros
Siège social : 9, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ... Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ... .
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-462 du 19 août 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
), (alias Al-Gama’a al-Islamiyya, IG)
9. Islami Büyük Dogu Akincilar Cephesi - Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C)
10. Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al-Qassem)
11. Hizbul ... ), (alias Al-Gama’a al-Islamiyya, IG)
9. Islami Büyük Dogu Akincilar Cephesi - Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C)
10. Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al-Qassem)
11. Hizbul ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- O. C., né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de C. et de R. V., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- OLIVIERI Cyril, né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de Christophe et de ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
La Semaine en Principauté
: Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer ... , Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2019 ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-713 du 8 novembre 2021 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2021-713 du 8 novembre 2021 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'oeuvre" présentée par le Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h ... 'oeuvre" présentée par le Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1117 du 3 décembre 2018 relatif aux bruits de chantiers.
des dispositifs publicitaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ... des dispositifs publicitaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1117 du 3 décembre 2018 relatif aux bruits de chantiers. ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
MONALOC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 19, galerie Charles III, c/o AAACS à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Antoine RAZOUX.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au ... compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 19, galerie Charles III, c/o AAACS à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Antoine RAZOUX.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au ... S.A.R.L. ... MONALOC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-380 du 3 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434
du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
29S22Z315Y", sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par le texte suivant :
"Nasreddin Ahmed IDRIS [alias a) Nasreddin, Ahmad I., b) Nasreddin, Hadj Ahmed, c) Nasreddine, Ahmed ... 29S22Z315Y", sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par le texte suivant :
"Nasreddin Ahmed IDRIS [alias a) Nasreddin, Ahmad I., b) Nasreddin, Hadj Ahmed, c) Nasreddine, Ahmed ...