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Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.144 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Imagerie Médicale à Rayons X)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.194 du 30 janvier 2015 relative à la Commission d’orientation des travailleurs handicapés
.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée ;
Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l’autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;
Vu l ... .334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée ;
Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l’autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;
Vu l ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.420 du 16 juillet 2015 plaçant un magistrat en position de disponibilité
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la Magistrature et notamment ses articles ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la Magistrature et notamment ses articles ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.403 du 10 juillet 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Spécialités Médicales-Neurologie)
ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.433 du 4 août 2015 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.398 du ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.398 du ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.437 du 4 août 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.741 du 3 mars 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Imagerie Médicale Echographie Abdominale et Digestive)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.742 du 3 mars 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.842 du 13 mai 2016 portant nomination du Secrétaire Général du Gouvernement
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.873 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
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Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.882 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
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Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.967 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un appariteur à la Direction des Services Judiciaires
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Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.398 du ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8164
du 14 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.752 du 5 mars 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre Rainier III)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II
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Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.699 du 30 janvier 2014 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pharmacie)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.700 du 30 janvier 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales)
ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
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