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Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.992 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation du Chef de Service du Service Animation de la Ville
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée, et notamment son article 19 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée, et notamment son article 19 ;
Vu l ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-22 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l'occasion de l'organisation du 4ème Grand Prix de Monaco Historique qui se ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l'occasion de l'organisation du 4ème Grand Prix de Monaco Historique qui se ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.486 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Agent comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert GIACOBI est nommé dans l'emploi d'Agent comptable à la Direction du Budget et du Trésor et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 16 janvier 1998 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert GIACOBI est nommé dans l'emploi d'Agent comptable à la Direction du Budget et du Trésor et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.473 du 22 septembre 2011 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et celui du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie.
Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie, à compter du 15 septembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ... Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie, à compter du 15 septembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Journal n°3663
du 15 mars 1928
Palais, à Monaco, le six mars mil neuf cent vingt-huit.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Étai,
FR. ROUSSEL.
N° 676.
Ordonnance Souveraine, en date du 9 mars 1928, portant rejet du ...
Journal n°3216
du 21 octobre 1919
6 de ratecenalnocenne numéro 5 donnant lieu à une talions IO .H
du Lieux dits propriétds acquérir 7 augmentation ci-contre
Plan Cadastral 3 b 5 de la 9
' valeur du ...
Journal n°3545
du 17 décembre 1925
'Ordonnance du 12 juillet 1922, et 26 de la Loi Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ;
Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER.
La session ordinaire du Conseil Nationa.1, ouverte le 3o novembre 1925, est ...
Journal n°3366
du 4 juillet 1922
RégiOns libérées et du département. de l'Aisne.
A Son arrivée à l'Hôtel de l'Avenue Président-Wilson, le Prince a été salué par la Maison Civile et Militaire et S'est immédiatement rendu auprès de Son ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-14 du 22 mai 2013 portant nomination des membres de la Commission chargée du contrôle de la comptabilité des études de notaires
Patrice FONTAINE, notaire honoraire.
Art. 3.
M. Jean-Paul SAMBA, Expert-comptable, est désigné pour la même période afin d’apporter à la commission chargée du contrôle des études de notaires, en tant que ... Patrice FONTAINE, notaire honoraire.
Art. 3.
M. Jean-Paul SAMBA, Expert-comptable, est désigné pour la même période afin d’apporter à la commission chargée du contrôle des études de notaires, en tant que ...
Journal n°3713
du 14 février 1929
. Trinquier était également, depuis le 22 août 1925, Membre suppléant du Conseil de Révision Judiciaire de la Principauté. Il a rempli jusqu'à son décès cette fonction, où ses qualités personnelles et son ...
Journal n°1596
du 5 mars 1889
bien connu.
Le Tribunal Supérieur, dans son audience du ler de C8 mois, a condamné le nommé Ernest-François Cuore, italien, ouvrier relieur, de passage à Monaco, à 3 années d'emprisonnement pour vol à ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif)
ordinaires (Etat "B") et 1.570.424.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la ... ordinaires (Etat "B") et 1.570.424.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées ... Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif) ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
complétant 14Ordminance Souveraine du 5 mars 1895, notamment coco qui concerne lit nomination, les attributions et la reSponsabilité des commissaires aux comptes ;
Vu l'Ordonnance Souveraine A? 3.167 du 29 ...
Journal n°0709
du 23 janvier 1872
; moitié forfait. Le second recevra 2510; le troisième, 15 O/0 pris sur les entrées. — 3 pigeons à
24 mètres.
Vendredi, 9 février 1872 (onze heures).
Grand prix du Casino. — 10,000 francs offerts par l ...
Journal n°7326
du 20 février 1998
Arrêté Municipal n° 98-8 du 10 février 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 22ème Cross du Larvotto