Rechercher un journal, un article
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.386 du 12 juin 2002 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de Monaco à Berne (Suisse)
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze juin deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze juin deux mille deux.
RAINIER ... Ordonnance Souveraine n° 15.386 du 12 juin 2002 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de Monaco à Berne (Suisse) ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.027 du 19 septembre 2001 portant nomination du Ministre-Conseiller de l'Ambassade de Monaco en France.
.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf septembre deux mille un.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... Ordonnance Souveraine n° 15.027 du 19 septembre 2001 portant nomination du Ministre-Conseiller de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.082 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ... Ordonnance Souveraine n° 9.082 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.283 du 20 décembre 2023 nommant l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt décembre deux mille vingt-trois.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.
... concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt décembre deux mille vingt-trois.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
... Ordonnance Souveraine n° 10.283 du 20 décembre 2023 nommant l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.290 du 8 juin 2022 autorisant un changement de nom, publiée au Journal de Monaco du 17 juin 2022.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.290 du 8 juin 2022 autorisant un changement de nom, publiée au Journal de Monaco du 17 juin 2022. ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 7.881 du 13 janvier 2020 portant naturalisation monégasque, parue au Journal de Monaco n° 8.469 du 17 janvier 2020.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 7.881 du 13 janvier 2020 portant naturalisation monégasque, parue au Journal de Monaco n° 8.469 du 17 janvier 2020. ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 14.983 du 30 juillet 2001 portant naturalisations monégasques, publié au "Journal de Monaco" du 3 août 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 14.983 du 30 juillet 2001 portant naturalisations monégasques, publié au "Journal de Monaco" du 3 août 2001 ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.014 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques, publiée au "Journal de Monaco" du 7 septembre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.014 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques, publiée au "Journal de Monaco" du 7 septembre 2001 ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.188 du 16 janvier 2002 portant naturalisation monégasque, publiée au "Journal de Monaco" du 18 janvier 2002.
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.188 du 16 janvier 2002 portant naturalisation monégasque, publiée au "Journal de Monaco" du 18 janvier 2002. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.179 du 2 novembre 2023 portant nomination d'un Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.179 du 2 novembre 2023 portant nomination d'un Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie. ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.529 du 23 avril 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.529 du 23 avril 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie. ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.741 du 17 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.741 du 17 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.981 du 14 juin 2018 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-Sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l'État.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 6.981 du 14 juin 2018 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-Sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l'État. ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n ° 1.284 du 10 septembre 2007 portant application
de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre sur les activités financières ;
Vu la délibération du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre sur les activités financières ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.076 du 1er février 2022 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 9.076 du 1er février 2022 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO. ...