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Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de ... Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ». ...
Journal n°4419
du 2 juillet 1942
sur toute la longueur:
Minimum à l'emplacement des doigts 3 mm.
Hauteur du talon mesurée à l'emplacement nor-
mal de la corne avant du bon bout 4,5 cm.
2,5 cm.
JOURNAL -DE MONACO
Maximum ...
Journal n°2435 [bis]
du 11 mars 1905
pelles du 9 juillet 1892.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-319 du 22 juillet 1998 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Décision du 22 décembre 2014 du Ministre d’Etat portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’attribution des logements domaniaux - Traitement et suivi des demandes », dénommé « Appels à candidatures des logements domaniaux » de la Direction de l’Habitat
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la ... Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la ...
Journal n°4942
du 23 juin 1952
. 14 — . Maccario
du 20 — .. au 26 — .. Marsan Lecointe 21 — Fournier
du 27 — .. au 2 Novembre Maccario Clavel 28 — Paris
du 3 Novembre au 9 ' — Fournier Viala
du 10 au 16 Paris Jioffredy ...
Journal n°2403
du 26 juillet 1904
réunir pour former le nombre nécessaire et se faire représenter par l'un d'eux.
Les Commissaires de Surveillance de la Société Anonyme du Grand Hôtel de Londres,
C. SAUSSIER, A. PORCIIERON, CARENSO ...
Journal n°1968
du 7 avril 1896
titres eux-mêmes.
ORDRE DU JOUR : Modifications aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts.
SOCIÉTÉ DES GLACIÈRES DE MONACO
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE ...
Journal n°3577
du 29 juillet 1926
Visitation.. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
«
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant modifications au tableau B
annexé à l'Ordonnance du 22 février 1926 ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les arti-
cles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modi ...
Journal n°5053
du 9 août 1954
droits de douane. (p. 574). CONSEIL NATIONAL. — CoMpte rendu de la Séance Publique du 14 Juin 1954 (p. 9 à 52).
Arrêté Ministériel no 54-145 du 30 Milet 1954 portant agrément de la ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Décision du Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 22 août 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fichier des salariés de la CCSS ».
relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection ... relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection ...
Journal n°5195
du 29 avril 1957
Caroline n° 22, et du boulevard Albert Ier, n° 3, à Monaco-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude de Me Rey, notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 mil ...
Journal n°4188
du 27 janvier 1938
Carabiniers et à la. Compagnie des SapeursPompiers.
ART. 3.
Le Conseiller' de Gouvernement pour lesrinanCes, Président de la, Commission de liquidation des pensions de retraite est chargé de l'exécution du ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - OPERA
Société à responsabilité limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 26, avenue de la Costa - Monaco
-verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 mars 2013.
Monaco, le 22 mars 2013. ... -verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 mars 2013.
Monaco, le 22 mars 2013. ...