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Journal n°7507
du 10 août 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "FONDATION SPORT FOR GOOD"
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Le Conseil représente la Fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que ... .
Le Conseil représente la Fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION NABIL M. BOUSTANY"
représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que celles pouvant ... représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que celles pouvant ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
"FESTIVAL DE TELEVISION DE MONTE-CARLO"
Objet :
La présente association a pour objet l'organisation et la gestion en Principauté de Monaco et à l'étranger de diverses manifestations relatives à l'audiovisuel, aux télécommunications ...
Objet :
La présente association a pour objet l'organisation et la gestion en Principauté de Monaco et à l'étranger de diverses manifestations relatives à l'audiovisuel, aux télécommunications ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
interculturels, les jumelages entre écoles, le respect de la nature et de sa protection ; favoriser l'accès à la connaissance, à la formation, à l'apprentissage des enfants vivants au Bénin ;
- De soutenir ... et interculturels, les jumelages entre écoles, le respect de la nature et de sa protection ; favoriser l'accès à la connaissance, à la formation, à l'apprentissage des enfants vivants au Bénin ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Modification de l'article 4 des statuts de la fondation dénommée « SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA S.I.B. FONDATION BENEDETTI »
des informations nominatives et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la concernant auprès du notaire soussigné ... enregistrer des données concernant des informations nominatives et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la concernant ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
"MONALEC" - Récépissé de déclaration d'une association constituée
entre Monégasques
plusieurs manifestations afin de compléter ses objectifs d'éducation correspondant aux missions qu'elle s'est fixées ;
- la promotion des modes de transports alternatifs et des produits pouvant y ... plusieurs manifestations afin de compléter ses objectifs d'éducation correspondant aux missions qu'elle s'est fixées ;
- la promotion des modes de transports alternatifs et des produits pouvant y ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
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A cette fin, la Fondation des Amis du C.H.P.G. soutient directement et indirectement le Centre Hospitalier Princesse Grace en favorisant le développement de techniques nouvelles, et l’acquisition d ... .
A cette fin, la Fondation des Amis du C.H.P.G. soutient directement et indirectement le Centre Hospitalier Princesse Grace en favorisant le développement de techniques nouvelles, et l’acquisition d ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
ne contractent, à raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle ou solidaire relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou ... ne contractent, à raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle ou solidaire relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
"ASSOCIATION MONEGASQUE DE RETRAITES PAR REPARTITION"
convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ... convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de promouvoir le polo sur neige ;
- de créer entre ses membres des liens d'amitié et de solidarité ;
- de permettre la ... 'initiation, l'entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de promouvoir le polo sur neige ;
- de créer entre ses membres des ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...