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Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.174 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... , est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.175 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.177 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... , est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.178 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.179 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... , est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.096 du 24 janvier 2011 portant nomination du Directeur de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques.
Statistique et des Etudes Economiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Statistique et des Etudes Economiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.281 du 25 mai 2011 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ordonnance n° 525 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... ordonnance n° 525 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.326 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Division à la Police Municipale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.123 du 10 janvier 2013 portant nomination d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement
dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.204 du 22 février 2013 portant nomination d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19 ;
Vu l ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.709 du 10 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.710 du 10 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.733 du 26 février 2014 portant nomination d’un membre titulaire du Tribunal Suprême et le confirmant dans ses fonctions de Président de ce Tribunal
titulaire du Tribunal Suprême ;
Vu Notre ordonnance n° 3.880 du 19 juillet 2012 acceptant la démission du Président du Tribunal Suprême, lui conférant l’honorariat de ses fonctions et portant nomination de ... titulaire du Tribunal Suprême ;
Vu Notre ordonnance n° 3.880 du 19 juillet 2012 acceptant la démission du Président du Tribunal Suprême, lui conférant l’honorariat de ses fonctions et portant nomination de ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.983 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Pharmacien-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.714 du 8 février 2016 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission au Conseil National
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.138 du 19 décembre 2014 portant désignation d’un Vérificateur des ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.138 du 19 décembre 2014 portant désignation d’un Vérificateur des ...