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Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Modifications aux statuts - "FONDATION PRINCESSE GRACE DE MONACO"
Etude de Me P.-L. AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par Me P.-L. AUREGLIA, notaire, le 6 juillet 2000, le Conseil d'Administration de la "FONDATION PRINCESSE GRACE DE MONACO", par son représentant dûment habilité, a entériné ... Aux termes d'un acte reçu par Me P.-L. AUREGLIA, notaire, le 6 juillet 2000, le Conseil d'Administration de la "FONDATION PRINCESSE GRACE DE MONACO", par son représentant dûment habilité, a entériné ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
"UNION NATIONALE POUR L'AVENIR DE MONACO" en abrégé "U.N.A.M." - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.138 du 11 janvier 2013 mettant un terme au mandat du Secrétaire Général de l’Association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 64 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 64 ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION CONSTITUEE ENTRE MONEGASQUES -
Remplace et annule l’insertion publiée au Journal de Monaco du 26 septembre 2008
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l’article 1er de l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l’article 1er de l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.570 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.572 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Canine de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel du 24 septembre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel du 24 septembre ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Erratum au récépissé de déclaration de modification des statuts de l'association « Club 41 de Monaco » publié au Journal de Monaco du 15 septembre 2017.
Il fallait lire à la page 2495 :
« … le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « Club des 41 Monaco »
au ...
Il fallait lire à la page 2495 :
« … le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « Club des 41 Monaco »
au ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.596 du 12 décembre 2002 autorisant la modification des statuts de la Fondation Sancta Devota et l'acceptation d'un don consenti en sa faveur par M. Jean-Jacques LEMOINE.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.494 du 11 février 1995 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.494 du 11 février 1995 ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.127 du 11 février 2011 portant modification de la composition des membres du Conseil Scientifique de l’Association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer» (Indemer).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu les statuts de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu les statuts de l ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.885 du 10 juin 2016 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer »
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les Fédérations d’associations ;
Vu les statuts de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les Fédérations d’associations ;
Vu les statuts de l ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.886 du 10 juin 2016 portant modification de la composition du Conseil Scientifique de l’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer »
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les Fédérations d’associations ;
Vu les statuts de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les Fédérations d’associations ;
Vu les statuts de l ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017 nommant deux membres de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour cinq ans Mme Cristina Green, Trésorier et Mme Agnès Falco, Secrétaire Général de l'association dénommée ...
Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour cinq ans Mme Cristina Green, Trésorier et Mme Agnès Falco, Secrétaire Général de l'association dénommée ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Erratum à l’Association des Chevaliers Pontificaux de la Principauté de Monaco paru au Journal de Monaco du 1er juillet 2011
Il fallait lire à la page 1350 :
- Vice-présidente : Mme Fabienne MOUROU
- Vice-présidente : Mme Fabienne MOUROU
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Erratum au récépissé de déclaration de l'association « P.M.P. People Meet People », publié au Journal de Monaco du 15 juin 2018.
Il fallait lire page 1552 :« Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 20, boulevard Princesse Charlotte … »au lieu de :« Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 20, boulevard des Moulins … ».Le reste sans changement.
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
DISSOLUTION D’UNE ASSOCIATION
L’assemblée générale de l’association « Imperiali Tartaro » a décidé la dissolution de l’association à compter du 8 septembre 2014. ... L’assemblée générale de l’association « Imperiali Tartaro » a décidé la dissolution de l’association à compter du 8 septembre 2014. ...