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Journal n°8181
du 11 juillet 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, le Juge commissaire de la cessation des paiements de G-A. M., ayant exploité un fonds de commerce bar-restaurant sous l’enseigne L’INSTINCT, exploitant le commerce ... Par ordonnance en date de ce jour, le Juge commissaire de la cessation des paiements de G-A. M., ayant exploité un fonds de commerce bar-restaurant sous l’enseigne L’INSTINCT, exploitant le commerce ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de Mme J. I., exerçant le commerce sous l’enseigne « MONTE CARLO CREATION IVARSON ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de Mme J. I., exerçant le commerce sous l’enseigne « MONTE CARLO CREATION IVARSON ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
bar-restaurant sous l’enseigne L’INSTINCT, exploitant le commerce de location auto-moto à l’enseigne SUPERCARS, ayant exploité sous l’enseigne LES EDITIONS DE SADAL et sous l’enseigne AVENIR CONCEPT ... bar-restaurant sous l’enseigne L’INSTINCT, exploitant le commerce de location auto-moto à l’enseigne SUPERCARS, ayant exploité sous l’enseigne LES EDITIONS DE SADAL et sous l’enseigne AVENIR CONCEPT ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
commerce de bar-restaurant sous l’enseigne L’INSTINCT, exploitant le commerce de location auto-moto à l’enseigne SUPERCARS, ayant exploité sous l’enseigne LES EDITIONS DE SADAL et sous l’enseigne AVENIR ... commerce de bar-restaurant sous l’enseigne L’INSTINCT, exploitant le commerce de location auto-moto à l’enseigne SUPERCARS, ayant exploité sous l’enseigne LES EDITIONS DE SADAL et sous l’enseigne AVENIR ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
DECISION - Audience du 17 novembre 2008 - Lecture du 1er décembre 2008
Recours en cassation à l’encontre de la décision du Conseil de l’Ordre des Architectes en date du 12 juin 2003, prononçant un blâme à l’encontre de M. N.
En la cause de :
M. F. N. architecte ... Recours en cassation à l’encontre de la décision du Conseil de l’Ordre des Architectes en date du 12 juin 2003, prononçant un blâme à l’encontre de M. N.
En la cause de :
M. F. N. architecte ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 12 juillet 2023 - Lecture du 26 juillet 2023
Recours en annulation pour excès de pouvoir de l’Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l ...
Recours en annulation pour excès de pouvoir de l'Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
de l'objet social de ladite SARL à savoir « l'activité de vente et d'achat de véhicules neufs et d'occasion à l'exclusion de l'entretien desdits véhicules et l'activité de location courte durée de ... de l'objet social de ladite SARL à savoir « l'activité de vente et d'achat de véhicules neufs et d'occasion à l'exclusion de l'entretien desdits véhicules et l'activité de location courte durée de ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Melle Magali GHENASSIA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la Société en commandite simple "L. MARTIN & Cie" exerçant le commerce sous l'enseigne "G22 ... Par ordonnance en date de ce jour, Melle Magali GHENASSIA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la Société en commandite simple "L. MARTIN & Cie" exerçant le commerce sous l'enseigne "G22 ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge Commissaire du règlement judiciaire de Carmela SZYMANIAK, exerçant le commerce sous l'enseigne "MONTE-CARLO BRUSH" a, conformément à l ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge Commissaire du règlement judiciaire de Carmela SZYMANIAK, exerçant le commerce sous l'enseigne "MONTE-CARLO BRUSH" a, conformément à l ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire du règlement judiciaire de Carmela SZYMANIAK, exerçant le commerce sous l'enseigne "MONTE-CARLO BRUSH" a, conformément à l ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire du règlement judiciaire de Carmela SZYMANIAK, exerçant le commerce sous l'enseigne "MONTE-CARLO BRUSH" a, conformément à l ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire du règlement judiciaire de Carmela SZYMANIAK, exerçant le commerce sous l'enseigne "MONTE-CARLO BRUSH" a, conformément à l ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire du règlement judiciaire de Carmela SZYMANIAK, exerçant le commerce sous l'enseigne "MONTE-CARLO BRUSH" a, conformément à l ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de première instance a, conformément à l'article 519 alinéa 3 du code de commerce, taxé l'indemnité annuelle due à M ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de première instance a, conformément à l'article 519 alinéa 3 du code de commerce, taxé l'indemnité annuelle due à M ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
GREFFE GENERAL - Extrait
à l'encontre de Francesco IAGHER, ayant exercé sous l'enseigne "Cabinet Dr IAGHER".
Pour extrait conforme délivré en application de l'article 415 du Code de commerce ;
Fait à Monaco, le 8 août ... à l'encontre de Francesco IAGHER, ayant exercé sous l'enseigne "Cabinet Dr IAGHER".
Pour extrait conforme délivré en application de l'article 415 du Code de commerce ;
Fait à Monaco, le 8 août ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Aline BROUSSE, Juge au Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL L'ASIAN DARK HOME ayant exercé sous l ...
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Aline BROUSSE, Juge au Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL L'ASIAN DARK HOME ayant exercé sous l ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge commissaire de la liquidation des biens de L. B. exerçant le commerce sous l’enseigne « LILAS SPAK » conformément à l’article 428 du ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge commissaire de la liquidation des biens de L. B. exerçant le commerce sous l’enseigne « LILAS SPAK » conformément à l’article 428 du ...