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Journal n°6972
du 10 mai 1991
, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE
Le mercredi 5 juin 1991, à 11 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal de Première Instance de la ...
Journal n°2764
du 2 mai 1911
s'entourait de tous les ,
témoignagei qui. lui Perinetiatérit• deeonnaître la vérité. Les censives constitbaleiff':le dornaine direct d'une,
seigneurie 'et lourniMaient-' une des': plus grosses ...
Journal n°3528
du 20 août 1925
-Charles ;
Vu l'article 95, Chapitre III de l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1920 portant attributions du Conseil Communal ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Pendant la durée des travaux effectués aux Halles et ...
Journal n°2287
du 6 mai 1902
humain découvert récemment dans les fameuses grottes de Baoussé-Roussé, près de Menton. Le Prince de Monaco fit recommencer dernièrement des fouilles sous la direction de M. l'abbé de Villeneuve. Les ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 31 juillet 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Permettre au personnel de l'Administration la gestion des remontées usagers effectuées depuis l'Application Your Monaco ».
émis le 19 juillet 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d ... émis le 19 juillet 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 31 juillet 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°6177
du 13 février 1976
circulation des véhicules sur une. partie de la voie publique (avenue de Grande-Bretagne) (p. 144). .
Arrêté Municipal n° 76-8 du 9 février 1976 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire (p ...
Journal n°2277
du 25 février 1902
Soeurs garde-malades du Saint-Rosaire .. ,200 »
A l'OEuvre des couvertures, draps et layettes .. 300 »
Aux Soeurs Dominicaines 200 »
Total... 5 000 fr.
La Société Chorale de Monaco l ...
Journal n°2906
du 25 novembre 1913
Monaco.; .
à accepter et à porter les palmes d'Officier d'Académie, qui leur ont été conférées par M. le Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts de la République Française.
ARRÊTÉS ...
Journal n°1909
du 7 mars 1895
explications qu'il estime nécessaires. Il peut également exiger que la sincérité des déclarations et évaluations contenues dans les documents susdits soit vérifiée aux frais de qui-de droit par des experts qui ...
Journal n°5041
du 17 mai 1954
, aux personnes habitant la Principauté.
ADMINISTRATION DES DOMAINES
Are00•Marlitime
SERVICE DU LOGEMENT
Locaux vacants
Avis aux prioritaires :
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
État des ...
Journal n°4905
du 8 octobre 1951
.
Communiqué de la Direction des Services Sociaux (p. 613). )
circulaire des Services Sociaux te 51-82 majorant k montant du salaire mMiminn interprofessionnel garami à compter du 10 septembre 1951 (p. 673 ...
Journal n°2935
du 16 juin 1914
Président. — Je mets aux voix les voeux émis par la Commission de l'Instruction publique et des Beaux-Arts en ce qui concerne l'École de Musique et l'École de Dessin. (Adopté.)
Projet de loi modifiant l ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance du 10 décembre 1909 déclarant d'utilité publique les travaux prévus au plan dressé le 4 novembre 1909 par la Direction des Travaux Publics, lequel ...
Journal n°3800
du 2 octobre 1930
a
évidemment du pour et du contre. On pourrait se borner à quelquiS manifestations internatio-
nales et laisser aux foires régionales leur caractère particulier de foire des industries et commerces locaux ...
Journal n°4535
du 14 septembre 1944
Principauté,-
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'apprebation dés Statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée Thalassa présentée Par M. Georges Faust, fondé de pouvoirs de banque, dernetuant à ...