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Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-620 du 16 septembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Aurel Bgc Monaco », au capital de 300.000 euros.
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Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-648 du 7 octobre 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco », au capital de 4.000.000 euros.
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Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-656 du 14 octobre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Imbert Ingenierie Fluides - 2IF », au capital de 150.000 euros.
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Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-605 du 2 septembre 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-343 du 29 avril 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-541 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École Stella.
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Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-611 du 9 septembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Crowdfunding S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
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Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1064 du 20 décembre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Onlyyacht », au capital de 300.000 euros.
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Journal n°7560
du 16 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-506 du 8 août 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée : "INTERNATIONAL COMPUTER SERVICES S.A.M.".
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Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-429 du 12 juillet 2002 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-895 du 30 octobre 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
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Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-976 du 28 novembre 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques.
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Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1016 du 4 décembre 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « St Business Development », au capital de 150.000 euros.
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Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1032 du 12 décembre 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
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Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-856 du 17 octobre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ».
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Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-24 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
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