Rechercher un journal, un article
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3424 du 22 novembre 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2012, a été ... 22 ... porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2012, a été ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-315 du 21 juillet 1998 maintenant, une sténodactylographe en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.620 du 10 novembre 1989 portant mutation sur demande d'une sténodactylographe dans les établissements d ... 22 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.620 du 10 novembre 1989 portant mutation sur demande d'une sténodactylographe dans les ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2008-4017 du 29 décembre 2008 portant règlement de l’allocation nationale vieillesse
’allocation nationale vieillesse, modifié par l’arrêté municipal n° 2007-1.480 en date du 14 juin 2007 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 9 décembre 2008 ;
Arrêtons :
Section I - Bénéficiaires ... 22 ... ’allocation nationale vieillesse, modifié par l’arrêté municipal n° 2007-1.480 en date du 14 juin 2007 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 9 décembre 2008 ;
Arrêtons :
Section I - Bénéficiaires ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 21 septembre 2010.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... 22 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2710 du 5 septembre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
demande en date du 1er février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Georges Faivre est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée à compter du 1er octobre 2011.
Art ... 22 ... demande en date du 1er février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Georges Faivre est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée à compter du 1er octobre 2011.
Art ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique les lundi 25 et jeudi 28 septembre 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du lundi 18 septembre 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... 22 ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du lundi 18 septembre 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-490 du 23 septembre 2013 portant nomination d’un Elève fonctionnaire stagiaire
, à compter du 7 octobre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 22 ... , à compter du 7 octobre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-572 du 21 septembre 2015 portant nomination d’un Elève fonctionnaire stagiaire
, à compter du 5 octobre 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 22 ... , à compter du 5 octobre 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-93 du 21 février 2014 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.732 du 21 février 2014 portant nomination du Haut Commissaire à la protection des droits, des ... 22 ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.732 du 21 février 2014 portant nomination du Haut Commissaire à la protection des droits, des ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2860 du 5 septembre 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
position de disponibilité, pour une période d’une année à compter du 1er septembre 2008.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des ... 22 ... position de disponibilité, pour une période d’une année à compter du 1er septembre 2008.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-331 du 23 juillet 1999 admettant un fonctionnaire en position de disponibilité
période d'un an, à compter du 24 juillet 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le ... 22 ... disponibilité, pour une période d'un an, à compter du 24 juillet 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 6 mai 1998, enregistré, le nommé :
- V. A., né le 20 avril 1932 à PORT TALBOT (Grande-Bretagne), de nationalité ... 22 ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 6 mai 1998, enregistré, le nommé :
- V. A., né le 20 avril 1932 à PORT TALBOT (Grande-Bretagne), de nationalité ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 921 du 8 janvier 2007 portant titularisation
d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Julien CELLARIO, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisé en qualité d'Elève fonctionnaire, à compter du 1er octobre 2005.
Notre ... 22 ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Julien CELLARIO, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisé en qualité d'Elève fonctionnaire, à compter du 1er octobre 2005.
Notre ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 356 du 10 janvier 2006
portant nomination de l'Administrateur des Domaines
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.073 du 17 octobre 2001 portant nomination et titularisation d'un Adjoint à l'Administrateur des ... 22 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.073 du 17 octobre 2001 portant nomination et titularisation d'un Adjoint à l'Administrateur des ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4116 du 2 décembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année à compter du 24 décembre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ... 22 ... de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année à compter du 24 décembre 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général, Directeur ...