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Journal n°5553
du 6 mars 1964
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pagnie Monégasque d'Organisation et d'Applications Mécanographiques» en abrégé « Comoram».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Deuxième Insertion
’ensemble destiné à la consommation sur place et à emporter, boissons non alcoolisées chaudes et froides et glaces industrielles, livraison à domicile », exploité dans des locaux sis à Monaco-Ville, 6 et 8, rue des ... 'ensemble destiné à la consommation sur place et à emporter, boissons non alcoolisées chaudes et froides et glaces industrielles, livraison à domicile », exploité dans des locaux sis à Monaco-Ville, 6 et 8, rue des ... Avis de gérance ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°2963
du 29 décembre 1914
vivaient cantonnés dans des postes attenants aux portes.
Peu à peu, la tour Sainte-Marie, qui commande l'accès de la place, surveille le débouché de la ville et éclaire le mouvement du port, a supplanté la ...
Journal n°4874
du 5 mars 1951
Pensions de Retraite des Fonetièn-. «tires et Agents de la Sûreté Publique.
NOUS, Ministre d'État de la Principauté,
• Vu l'Ordonnance *myatonie no 3156 du 16 janvier 1946 instituant un budget unique ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
CAPITAL B SOLUTIONS S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 500.000 euros - Siège social : 11, rue du Gabian - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
du Conseil d’administration sur la marche de la société pendant l’exercice social clos le 31 décembre 2022 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation ... :
- Rapport du Conseil d'administration sur la marche de la société pendant l'exercice social clos le 31 décembre 2022 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ... Avis de convocation ... CAPITAL B SOLUTIONS S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 500.000 euros - Siège social : 11, rue du Gabian - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Annexes 1955
du 31 décembre 1955
Contractants à l'exception de ceux qt:i, avant son entrée en vigueur, ont fait une déclaratiôr aux termes de laquelle ils n'acceptent pas le dit aMendeMent.
(e) L'Assemblée, par un vote à la majorité des deux ...
Journal n°1045
du 16 juillet 1878
publique. On trouva sur lui une somme très importante en billets de banque italiens et des boucles d'oreilles en or à usage de femme. Déposé au violon, il y passa la nuit et le lendemain, interrogé sur son ...
Journal n°4605
du 17 janvier 1946
déposé, pendant dix jours, à la Mairie, pour être statué conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911, modifiée par les Ordonnances-Lois des 8 avril 1933 et 19 avril 1944.
La présente ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Direction des Ressources
Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un
délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté,
un dossier comprenant :
- une demande sur ...
Journal n°2973
du 9 mars 1915
Administrateurs de traiter directement des affaires avec la Société ;
6° Nomination de deux Administrateurs ;
70 Nomination de trois Commissaires de surveillance pour l'exercice 1915.
Aux termes de l ...
Journal n°4999
du 27 juillet 1953
journées d'hospitalisation (p. 550).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
ADMINISTRATION DES DOMAINES. Service du Logement.
Locaux vacants (p. 551).
.1 vis rekitif à l'admission des étudiants o la FondatiOn de Monaéo ...
Journal n°4759
du 20 décembre 1948
Ststut des Fonctionnaires et Agents de la Sûreté Publique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine na 2.733 du 31 mars 1943 constituant le Statut des Fonctionnaires, Agents et Employés de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°3677
du 21 juin 1928
l'administration et la gestion de toutes les affaires dela Société:
Il représente la Société vis-à-vis des tiers, et de toutes administrations publiques. ou privées ;
il délibère sur toutes les ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
'association dénommée "Orchestre National de l'Opéra de Monte-Carlo" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'Association pour la Gestion de l ... des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ... Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros - Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’administration sur l’activité de la société pendant l’exercice social clos le 31 décembre 2022 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes ... 'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice social clos le 31 décembre 2022 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur ... Avis de convocation ... COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros - Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...