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Journal n°8427
du 29 mars 2019
Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets.
Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) NOM ET ADRESSES POINT DE CONTACT
Direction de l'Aménagement Urbain,
22 quai Jean-Charles Rey,
MC 98013, Monaco, MC,
Courriel : amenagement ...
Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) NOM ET ADRESSES POINT DE CONTACT
Direction de l'Aménagement Urbain,
22 quai Jean-Charles Rey,
MC 98013, Monaco, MC,
Courriel : amenagement ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Appel à candidatures « Soleil du Midi » et autres logements disponibles.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Appel à candidatures en vue de la nomination d'un huissier de justice.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé à la nomination d'un huissier de justice à l'effet de pourvoir au remplacement du titulaire d'une étude ayant exprimé le ...
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé à la nomination d'un huissier de justice à l'effet de pourvoir au remplacement du titulaire d'une étude ayant exprimé le ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Appel à manifestation d'intérêt pour la gestion d'une centrale d'appel, pour la conception, la réalisation, le développement et la production d'une application mobile, avec gestion des courses de taxis et pour la conception, la réalisation, la fabrication et la production d'un compteur horokilométrique spécifique.
L'État de Monaco lance un appel à manifestation d'intérêt pour :
A. la gestion d'un service de réception d'appels 24h/jour, 7 jours/semaine, sans discontinuité, avec distribution des courses aux ...
L'État de Monaco lance un appel à manifestation d'intérêt pour :
A. la gestion d'un service de réception d'appels 24h/jour, 7 jours/semaine, sans discontinuité, avec distribution des courses ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 10 novembre 2021 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gérer les informations médicales du patient afin d'assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 10 décembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Dossier médical du patient informatisé ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 septembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site internet du CHPG».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 28 novembre 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du plan blanc ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Décision de mise en œuvre en date du 26 septembre 2019 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la communication interne ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Appel à candidatures « Commission 2021 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-14 du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 23 décembre 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant la performance pronostique des biomarqueurs sVEGFR2, suPAR et PCT, seuls ou combinés, conjointement aux signes et symptômes cliniques pour prédire la détérioration clinique au cours des 72 premières heures pour les patients non sévères se présentant aux urgences avec une infection suspectée » dénommé « Étude SepSIGN ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Appel à candidatures « Commission 2021 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Appel à candidatures « Commission 2021 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Appel à candidatures « Commission 2021 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets ».
La Société Monégasque d’Assainissement (SMA),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 ...
La Société Monégasque d'Assainissement (SMA),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...