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Journal n°8476
du 6 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4284 du 5 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2023-4284 du 5 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5928 du 14 décembre 2023 portant délégation temporaire de pouvoirs et de signature dans les fonctions de Maire à Mme Camille Svara, Premier Adjoint suppléante.
fonctions de Maire et ne prendra que les actes nécessaires et indispensables à la bonne marche de l’Administration Communale, permettant l’expédition des affaires courantes.
Art. 2.
La signature de Mme ... de Maire et ne prendra que les actes nécessaires et indispensables à la bonne marche de l'Administration Communale, permettant l'expédition des affaires courantes.
Art. 2.
La signature de Mme Camille ... Arrêté Municipal n° 2023-5928 du 14 décembre 2023 portant délégation temporaire de pouvoirs et de signature dans les fonctions de Maire à Mme Camille Svara, Premier Adjoint suppléante. ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de travaux de réfection, les Escaliers Sainte Dévote sont interdits à la circulation des piétons de part et d’autre de la villa «Les ... circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de travaux de réfection, les Escaliers Sainte Dévote sont interdits à la circulation des piétons de part et d’autre de la villa «Les ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2613 du 6 août 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
.
Art. 2.
Du jeudi 16 août à 00 heure 01 au vendredi 7 septembre 2012 à 23 heures 59, l’accès aux habitations dont l’entrée est située dans la partie de l’escalier visée à l’article précédent, est ... .
Art. 2.
Du jeudi 16 août à 00 heure 01 au vendredi 7 septembre 2012 à 23 heures 59, l’accès aux habitations dont l’entrée est située dans la partie de l’escalier visée à l’article précédent, est ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3122 du 19 octobre 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2010 sur le quai Albert 1er
Rascasse et la plate forme centrale, en raison des opérations de montage et de démontage des animations.
Cette disposition ne s’applique pas aux personnels effectuant ces opérations ou affectés à la ... Rascasse et la plate forme centrale, en raison des opérations de montage et de démontage des animations.
Cette disposition ne s’applique pas aux personnels effectuant ces opérations ou affectés à la ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2638 du 14 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
supérieure de la rue des Orchidées et son n° 43, dans les deux sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, d’urgence et de secours.
Art. 4.
Du mercredi 22 août à 00 heure 01 au ... supérieure de la rue des Orchidées et son n° 43, dans les deux sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, d’urgence et de secours.
Art. 4.
Du mercredi 22 août à 00 heure 01 au ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-69 du 23 août 2002 réglementant la circulation des piétons et des véhicules boulevard Rainier III à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.
giratoire Wutemberg et son intersection avec l'avenue Pasteur.
Art. 3.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 4.
Toute infraction ... giratoire Wutemberg et son intersection avec l'avenue Pasteur.
Art. 3.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 4.
Toute infraction ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2529 du 18 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2529 du 18 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2667 du 25 août 2011 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 21ème Monaco Yacht Show 2011
à 23 heures 59, interdiction est faite aux piétons de circuler à l’intérieur des zones où s’effectuent le montage et le démontage des structures mises en place dans le cadre du 21ème Monaco Yacht Show ... à 23 heures 59, interdiction est faite aux piétons de circuler à l’intérieur des zones où s’effectuent le montage et le démontage des structures mises en place dans le cadre du 21ème Monaco Yacht Show ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1930 du 10 juin 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre
circulation des autobus et autocars de tourismes sont interdites sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de ... circulation des autobus et autocars de tourismes sont interdites sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3364 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-3364 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3352 du 14 novembre 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion d’une opération immobilière
circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour permettre la réalisation de sondages sur les réseaux existants dans le cadre de l’opération Villa Farniente, le chemin de la Callada (escalier ... circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour permettre la réalisation de sondages sur les réseaux existants dans le cadre de l’opération Villa Farniente, le chemin de la Callada (escalier ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-144 du 17 janvier 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des épreuves automobiles du 10ème Rallye Monte-Carlo Historique
comprise entre son intersection avec le boulevard Albert 1er et l'accès au quai des Etats-Unis ;
- quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre le virage dit de la "Rascasse" et son intersection avec l ... comprise entre son intersection avec le boulevard Albert 1er et l'accès au quai des Etats-Unis ;
- quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre le virage dit de la "Rascasse" et son intersection avec l ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2332 du 3 juillet 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
dans cette zone devra être effectuée par la Société Vinci.
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules liés au chantier, des services publics et de ... dans cette zone devra être effectuée par la Société Vinci.
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules liés au chantier, des services publics et de ...