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Journal n°3945
du 22 juin 1933
lesquels l'heure --d'été est en vigueur, c'est-à-dire de la mi-avril environ au début du mois d'octobre.
Au tarif des heures de pointe : de 16 heures (seize heures) à 22 heures (vingt-deux heures) durant ...
Journal n°7326
du 20 février 1998
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à P9ccasion du 22" Cross du Larvotto (p. 303).
Arrêté Municipal n" 98-9 du IO février 1998 portant autorisation de procéder au relèvement des ...
Journal n°2094
du 30 août 1898
.
Le pèlerinage annuel de la paroisse Saint-Charles au sanctuaire de N.-D. de Laghet aura lieu le dimanche 11 septembre. Le rendez-vous générai des pèlerins est fixé à 6 h. 3/4 du matin, au rond-point de ...
Débats 1935
du 31 décembre 1935
arbitrale rendue à la suite d'un compromis ou d'une clause compromissoire visée au Protocole de 1923.
Le 26 septembre 1927, l'Assemblée de la S.D.N. a décidé d'ouvrir le Protocole du 5 avril 1927 à la ...
Journal n°5972
du 10 mars 1972
, de la moitié indivise du fonds de commerce d'atelier de charronnage (avec forge) et de menuiserie sis à Monaco, 3, rue Augustin Vento.
Monaco, le 10 mars 1972.
Signé : L.-C. CROVIirFO.
Etude de M ...
Journal n°2099
du 4 octobre 1898
I soir soir
26 '75.6 55.» 52.» 52.3 56.» 54.5 51.5 53.» 55.6 51.2 51.» 53.2 55,6 53.7 51.6 53.5 55.8 53.9 52.» 53.6 25.»! 22.7 22.5 22.6 25.71 23.4 23.1 23.» 21.8 21.4 20 ...
Débats 1945
du 31 décembre 1945
, elle restera Monégasque;
3"" Cas: La loi nationale du mari n'attribue pas à la femme monégasque la nationalité du mari et ne lui réservèpds'la faculté de Pacquérir. -- C'est lé cas de la législation ...
Journal n°4240
du 26 janvier 1939
-Charlotte.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais légaux, à l'Agence Lorenzi.
Monaco, le 26 janvier 1939.
Société en Nom Collectif
D'un acte sous seings privés, -en -date à Monaco du 22 janvier 1939, enregistré ...
Journal n°2873
du 22 avril 1913
avril 19 t 3, M. Victor Gaziello est autorisé à porter la croix de Chevalier de l'Ordre du Mérite Agricole, qui lui a été conférée par M. le Ministre de l'Agriculture de la République Française.
Par ...
Journal n°3590
du 21 octobre 1926
denrées alimentaires nécessaires à la consommation familiale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 octobre 192(3 ;
Arrêtons :
A wricLE PnEmiEn.
Dans les hôtels, restaurants, pensions ...
Annexes 1987
du 31 décembre 1987
, division c). No 1795.86.1706.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 22 septeMbre 1986). Demande déposée le ,8 Octobre 1985 par : la société dite R HOFFMANN — LA ROCHE & CIE SOCIÉTÉ ANONYME dont le siège est à ...
Journal n°0329
du 2 octobre 1864
.
NSEitTioNS :
Annonces 25 Gent. la ligne
Réclames 50 id.
On traite de gré à gré pour les autres insertions.
33 m. c. de gaz à fr. 0,40 c., soit . . . Fr. 1.3 20
7 kil. goudron à fr 0,10 c. 0 70 ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
).
Arrêté Ministériel n 2002-551 du 1Ç septembre 2002 ariwrisant modifickition deS StanifS de la m)eiété Ilinnlyine monégasque dénommée
-..V.3caq.4-1--tre (p.
Arrêté Ministériel n'• 21A)2.552 du 19 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-55 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de l'habillement et des articles textiles applicable à compter du 1er novembre 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques.
admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l ... leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques. ...