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Journal n°5547 du 24 janvier 1964
janvier 1964 relative au 27 janvier (Sainte-Dévote) jour férié légal. La Direction du Travail •et des Affaires Sociales rappelle aux employeurs et aux travailleurs qu'en application des dispositions de la ...
Journal n°4404 du 19 mars 1942
religieuse, a donné l'absoute. Au cours de l'Office 'divin,' la Maîtrise et le Choeur dés jeunes filles de l'Orphelinat sous 4 direction du Chanoine Aurat, Maître de Chapelle, et 1\/1. Bourdon aux grandes ...
Journal n°0589 du 5 octobre 1869
'église catholique dans la société ; il explique les causes et les conséquences des conciles œcuméniques ; il définit enfin ila prière, source de toute grâce, et appelle les fidèles aux pieds des autels pour qu'ils y ...
Journal n°1754 du 15 mars 1892
Sullivan. Les mardi, jeudi, vendredi et dimanche, sur la terrasse du Casino, Théalre des Pupazzi, de M. Lemercier de Neuville. TIR AUX PIGEONS DE MONACO Mercredi 9 mars Le Prix de Sospel a été gagné ...
Journal n°3680 du 12 juillet 1928
. JUSTICE : Installation d'un Substitut du Procureur Général. Avis ET CommtimQints : Avis relatif au remboursement de la taxe de luxe. Avis d'enquête. Distribution des Prix aux élèves des Ecoles ...
Journal n°3370 du 1 août 1922
locaux utilisés à la fois en vue de l'habitation personnelle et de l'exercice d'une profession,' seront assimilés, au point de vue de l'application de la présente loi, aux locaux ne servant qu'à l ...
Journal n°6193 du 4 juin 1976
direction de la fonction publique fait connaître qu'un emploi de surveillant auxiliaire est vacant â la maison d'arrêt. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ci-après : — être âgés ...
Journal n°3237 du 9 mars 1920
'utilité publique, en ce qui concerne l'exercice du droit de préemption conféré aux anciens propriétaires. B) à retrancher du compte des travaux de premier établissement la valeur primitive au prix d ...
Journal n°1546 du 20 mars 1888
concurrents de la première journée. MM. le comte de Cessole, Tr. Verany et Ed. Dal-mas avaient offert trois médailles pour être décernées dans la croisière aux premiers arrivants des yachts battant le guidon ...
Journal n°4793 du 15 août 1949
instituant l'Ordre des Architeetes ; Vu l'article 13 de la Loi 'no 497 du 25 Mars 1949 relative aux conditions de location des locaux . à usage d'habitation; Vu Notre Ordonnance no 51 du ' 12 juillet 1949 ...
Journal n°6729 du 12 septembre 1986
'une année à compter du ler septembre 1986. AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT. Direction de la Fonction Publique. Avis de recrutement no 86-141 d'un médecin à mi-temps à l'Inspection médicale des ...
Journal n°5053 du 9 août 1954
1934 relative aux fonctions publiques ; Vu l'Ordonnance Souveraine no 84 du 11 octobre 1949 constituant le statut des fonctionnaires el Agents de l'Ordre Administratif ; Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8551 du 13 août 2021
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 30 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéoprotection des locaux spécifiques de l'Administration ».
’avis motivé émis le 21 juillet 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information (DSI), du traitement automatisé d ... émis le 21 juillet 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 30 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°5082 du 28 février 1955
, importante et précise qui concerne les opérations de l'espèce, seront fournis aux intéressés, sur leur demande, par le Service spécialisé de la Direction des Services Fiscaux, 17, rue Plorestine à Monaco ...
Journal n°4472 du 1 juillet 1943
Ministre d'Etat, E. ROBLOT. Nous, Miristre d'Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des Statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée A lpina, présentée par M ...

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Version 2018.11.07.14