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Journal n°5295
du 30 mars 1959
chargeant le Secrétaire Général de la' Présidence du Consefl National des fonctions de. Secrétaire Général "de la Direction des Services Judiciaires (p. 332).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Ars été Ministériel n ...
Journal n°5676
du 8 juillet 1966
Ministériel n° 66-147 du 21 juin 1966 relatif à la marge de détail et aux prix de vente aux consommateurs de la viande de boeuf (p. 501).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 66-6 du ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
MULTIPRINT MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 9, avenue Albert II – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Commissaires aux Comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces comptes et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation ... 'exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces comptes et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ... Avis de convocation ... MULTIPRINT MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 9, avenue Albert II – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
:
˗ approuver les comptes de l'exercice 2020 ainsi que les rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes ;
˗ donner quitus de leur gestion aux administrateurs ;
˗ affecter les résultats ... :
˗ approuver les comptes de l'exercice 2020 ainsi que les rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes ;
˗ donner quitus de leur gestion aux administrateurs ... Avis de convocation ... SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°3320
du 23 août 1921
'Hôtel de Ville dans des automobiles pavoisées aux couleurs monégasques, au milieu des acclamations de la population.
Les trois délégués furent entourés, pendant ces trois journées, des marques de la plus ...
Journal n°2190
du 26 juin 1900
sur les points que la badauderie publique a plus particulièrement consacrés, tels, par exemple, le boulevard des Italiens et le boulevard Montmartre, dont la rue de Paris à l'Exposition 'semble être ...
Journal n°2387
du 5 avril 1904
quai Sud, dont la construction se prépare, tandis que le fond de la baie d'Hercule se creuse afin de donner partout accès aux gros navires.
Dès à présent, un refuge suffisant est assuré aux yachts qui ...
Journal n°2107
du 29 novembre 1898
Société des Bains de Mer, sise à Monte Carlo, impasse de la Fontaine, il sera procédé par le ministère de l'huissier soussigné à la vente aux enchères publiques d'objets mobiliers consistant en : lits en ...
Journal n°2697
du 15 février 1910
'application aux contrevenants des dispositions suivantes du même code.
ART. 2.
« Les étrangers établis dans la Principauté et ydemeurant peu-vent seuls être admis à faire partie de semblables associations ...
Journal n°5904
du 20 novembre 1970
DE L'INTÉRIEUR Direction de l'Action Sanitaire ét SociWe
Avis relatif aux dispositions de la loi 565 et à l'Ordonnance Souveraine no 753 sur la délivrance des médicaments toxiques ou dangereux (p ...
Journal n°3275
du 9 novembre 1920
, sotte la direction de S. A. S. le Prince. Départ de S. A. S. le Prince Héréditaire pour la Haute
Silésie.
Service funèbre à la mémoire des Princés défunts.
RELATIONS EXTÉRIEURES :
Présentation par ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros - Siège social : « Roc Fleuri », 1, rue du Ténao – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
cooptation d'un administrateur ;
- Pouvoir pour l'accomplissement des formalités.
Conformément aux statuts de la société, tout actionnaire inscrit en compte cinq jours au moins avant la réunion de l ... cooptation d'un administrateur ;
- Pouvoir pour l'accomplissement des formalités.
Conformément aux statuts de la société, tout actionnaire inscrit en compte cinq jours au moins avant la réunion de l ... Avis de convocation ... LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros - Siège social : « Roc Fleuri », 1, rue du Ténao – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
LES RAPIDES DU LITTORAL - Société Anonyme Monégasque au capital de 175.000 euros - Siège social : 29, avenue Princesse Grace – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
statuer et délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- À titre ordinaire :
• Approbation des comptes annuels ;
• Quitus de gestion aux administrateurs en fonction au cours de l'exercice écoulé ... statuer et délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- À titre ordinaire :
• Approbation des comptes annuels ;
• Quitus de gestion aux administrateurs en fonction au cours de l ... Avis de convocation ... LES RAPIDES DU LITTORAL - Société Anonyme Monégasque au capital de 175.000 euros - Siège social : 29, avenue Princesse Grace – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Décision Ministérielle du 30 septembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
des Informations Nominatives ;
Considérant qu'aux termes de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée, en cas de risque pour la santé publique pouvant constituer une ... des Informations Nominatives ;
Considérant qu'aux termes de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée, en cas de risque pour la santé publique pouvant constituer une ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°4981
du 23 mars 1953
'Organisation MuniCipale, Modifiée pa, les Lois n°' 64 et 605 des 3 janvier 1923 et 19 juillet 1949 ;-
Vu la Loi n° 188 du 18 juillet 1934, relative aux fonctions publiques ;
Vu l'article 11 — Titre 11 — de l ...