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Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2020.
Rouge
30
L
Dr Perriquet
31
V
Dr Sauser
31
M
Dr Miniconi
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours ... '>
Dr Miniconi
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* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de ...
Journal n°2071
du 22 mars 1898
offerts par la Société des Bains de Mer de Monaco, médaille argent offerte par la Société Nautique de Marseille.
3e, iqimosa, à M. C.-M. Swire, 75 francs offerts par la Société des Bains de Mer de Monaco ...
Journal n°0362
du 21 mai 1865
gré à gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France , à Paris , à l'Agence Bavas, rue 1.-J. Rousseau. 3, et chez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°1367
du 14 octobre 1884
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.4. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
EDOUARD ...
Journal n°0807
du 9 décembre 1873
lioNNicluieNTs .
Un An
Six Mois
Trois Mois
12 Francs . 6 id. 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Monaco, le 9 Décembre 1S73.
ACTES OFFICIELS.
Le Prince, par Ordonnance du 22 ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.180 du 7 mai 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille
7913_7-5.pdf 7913_7-3.pdf 7913_7-6.pdf 7913_7-2.pdf 7913_7-1.pdf 7913_7-4.pdf ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ...
Journal n°3373
du 22 août 1922
ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir
faic9eye
LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique)
Un service de Car-automobile
dessert l ...
Journal n°3880
du 7 avril 1932
Altesse Sérénissime.
PARTIE OFOICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N.I311. LOUIS II
PAR LA GRACE .DE . DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 137 de la Loi n°,3à du 3 Mai 1920, sur l ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 26 au 29 novembre, de 10 h à 20 h,
4ème "Monte ... ,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 26 au 29 novembre, de 10 h à 20 h,
4ème "Monte ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2020.
Dr Burghgraeve
30
S
Dr David
30
M
Dr Sauser
31
D
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours ... n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de Monaco N° 8.459 du 08/11/2019).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2020.
Dr Burghgraeve
30
L
Dr Killian
30
M
Dr Burghgraeve
31
S
Dr Burghgraeve
31
J
Dr Killian
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22 ... ; padding:4.95pt 0cm 5.1pt 0cm;height:18.85pt'>
Dr Killian
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* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-201 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
’information et de la culture sous le régime des Taliban ; c) service du consulat, ministère des affaires étrangères sous le régime des Taliban. Date de naissance : vers 1960-1962. Lieu de naissance : a) ville de ... ’information et de la culture sous le régime des Taliban ; c) service du consulat, ministère des affaires étrangères sous le régime des Taliban. Date de naissance : vers 1960-1962. Lieu de naissance : a) ville de ...
Journal n°2786
du 22 septembre 1911
Russie, à l'occasion de la mort de M. Stolypine.
CONSEIL NATIONAL : Compte rendu de la séance d9 3o juin 1911 .
TRAVAUX PUBLICS : Nomination d'une Commission technique.
LYCÉE DE MONACO : Liste des ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er mai 2023.
Cette revalorisation est intervenue comme ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er mai 2023.
Cette revalorisation est intervenue comme ... Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023. ...
Journal n°0554
du 31 janvier 1869
'abonne. pour la France . à Paris à l'Agence (lavas. rue Rousseau. 3, et chez M.
éditeur de musique du Conserv. Inip. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, IO, .4 Nice, 1 ...
Journal n°2657
du 4 juin 1909
pièces reconnues ou déclarées fausses depuis le jugement ;
9° S'il a été jugé sur la prestation d'un serment décisoire reconnu faux ou déclaré tel à la requête du ministère public, sur la prestation d ...
Journal n°1359
du 19 août 1884
Pont-Neuf
9 heures et demie du mâtin ; 3 heures et demie soir
BUREAUX: à Nice, 34, boulevard du Pont-Ned; à Monte Carlo, place du Casino.
101^1•11.111.1.
: 2 fr. — Aller et retour, 3 francs ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
TABLEAU DE L'ORDRE DES PHARMACIENS au 1er janvier 1999
la Madone
03.12.1998
c) Pharmaciens hospitaliers :
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC
Centre Hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3. JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22 ... la Madone
03.12.1998
c) Pharmaciens hospitaliers :
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC
Centre Hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3. JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22 ...
Journal n°0259
du 24 mai 1863
du Jardin Publie.
Ou traite de gré à gré pour tes autres insertiopg
1NNg1Ng,s, 2!grettl.1» Jixet
1,:c rs
Los abonnements comptent du 1i,14 du 15 tle chaque mois et se paient d'avanee.
Les ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-476 du 15 septembre 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centrale d’Achats et de Ventes Pour tous Approvisionnements», en abrégé «C.A.V.P.A.», au capital de 160.000 €
extraordinaires tenues à Monaco, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la ... extraordinaires tenues à Monaco, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-735 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Pulcinella ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-735 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Pulcinella ». ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
HELI AIR MONACO - Modification aux statuts
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
assemblée générale extraordinaire a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 26 mai 2004.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été ... assemblée générale extraordinaire a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 26 mai 2004.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été ...
Journal n°0607
du 8 février 1870
, à M. Suette!, placé 2e, et Lezzie Hexhane, à M. Levienne, arrivé 3e.
Trois chevaux se sont ensuite disputé le prix du Chemin de fer (steeple-chase handicap libre) : c'était le prix de consolation ...
Journal n°2792
du 24 octobre 1911
'Etoile qui a prêté son local.
Deux cents gymnastes français et italiens avaient répondu à l'appel de l'Herculis.
Le samedi, à 3 heures de l'après-midi, a eu lieu l'ouverture du concours de tir.
Le soir ...
Journal n°2547
du 30 avril 1907
autorisé à accepter et
à porter la décoration de 3e classe de l'Ordre du Double Dragon, qui lui a été conférée par S. M. l'Empereur de Chine.
Par Ordonnance Souveraine en date du 25 avril 1907, M. le ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
-ROMAN
LC 25
(1 visuel)
18.500,00 €
AVENUE DU PORT
LC 26
(1 visuel)
18.500,00 €
PARVIS DU STADE LOUIS II
LC 22
(1 visuel)
18.900,00 €
PLACE DU CANTON
LC 31
(1 visuel)
18 ... 2.85pt;height:3.0pt'>
19.057,50 €
border-top:none;padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:33.9pt'>
BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
LC 02 – LC 03
none;border-bottom:solid black 1.0pt ... Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.
opérations visées à l'article premier.
Art. 9. bis.
Toute cessation de la garantie doit être portée sans délai par le garant, à la connaissance du Ministre d'Etat, et le cas échéant, de l ... 'autorisation administrative peut être suspendue ou révoquée dans les cas prévus par l'article 9 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques ou si l'une des ... Loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce. ...
Journal n°0284
du 22 novembre 1863
, et direc. du CoMptoir général des compositeurs rue dal f. 1'9issonniiire.11. .A Nice. 1.111111111W VISCONTI. rue glu Cours. l'AGENCE-DAI.G0t"1-1T.,- rue Paradis, au coin du Jardin Public.
Les ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-564 du 10 novembre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
-Uni. Date de naissance : 22.9.1966. Lieu de naissance : Libye. Nationalité : libyenne.», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante :
«Mohammed Benhammedi [alias a ... -Uni. Date de naissance : 22.9.1966. Lieu de naissance : Libye. Nationalité : libyenne.», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante :
«Mohammed Benhammedi [alias a ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service et les articles 4-4, 26, 29-1 à 29-8 du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Procureur ... réprimé par les articles 23 et 24 de la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service et les articles 4-4, 26, 29-1 à 29-8 du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...