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Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.633 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.635 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.624 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 24 février 2004 ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 24 février 2004 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.625 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, 2e hors classe de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 1er janvier 2004 ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, 2e hors classe de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 1er janvier 2004 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.632 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Brigadiers-Chefs de Police, à compter du 1er janvier 2004, avec ancienneté du 1er ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Brigadiers-Chefs de Police, à compter du 1er janvier 2004, avec ancienneté du 1er ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.634 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-291 du 10 juillet 1998 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ... nommé Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-289 du 10 juillet 1998 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ... est nommé Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-421 du 14 août 1998 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
est nommé Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ... François BOUQUET est nommé Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-411 du 14 août 1998 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
nommée Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés ... MATHIS est nommée Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-414 du 14 août 1998 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ... est nommé Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-418 du 14 août 1998 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ... est nommé Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-417 du 14 août 1998 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ... est nommé Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-416 du 14 août 1998 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce ... nommé Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-415 du 14 août 1998 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ... est nommé Agent de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...