Rechercher un journal, un article
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.150 du 10 avril 2009 portant nomination d’un membre du Tribunal du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.151 du 10 avril 2009 portant nomination d’un membre du Tribunal du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.043 du 28 mars 2007 portant nomination des membres
du Comité Scientifique International du Musée d'Anthropologie Préhistorique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.281 du 2 avril 2004 portant nomination des membres du Comité Scientifique ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.281 du 2 avril 2004 portant nomination des membres du Comité Scientifique ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-124 du 16 mars 2009 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
représentants des travailleurs indépendants.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... représentants des travailleurs indépendants.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.537 du 16 octobre 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "Garden Club de Monaco".
Présidente de l'association "Garden Club de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 14.347 du 9 mai 2000 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "Garden Club de Monaco" ;
Vu la ... Présidente de l'association "Garden Club de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 14.347 du 9 mai 2000 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "Garden Club de Monaco" ;
Vu la ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-50 du 29 janvier 2003 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf janvier deux ... .
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf janvier deux ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 271 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de Surveillance des OPCVM monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement ;
Vu l ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 272 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées
assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-49 du 29 janvier 2003 nommant les membres du
Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf janvier deux mille trois.
Le ... Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf janvier deux mille trois.
Le ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.283 bis du 10 septembre 2007 portant nomination
des membres de la Commission de contrôle des activités financières.
Gouvernement en date du 5 septembre 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à l'article 11-3°) de la loi n° 1.338 du 10 ... Gouvernement en date du 5 septembre 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à l'article 11-3°) de la loi n° 1.338 du 10 ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.252 du 8 août 2007 portant nomination d'un Membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.376 du 31 octobre 2007 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.462 du 27 juillet 1982 portant création d'une Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.462 du 27 juillet 1982 portant création d'une Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 989 du 16 février 2007 portant nomination d'un Membre
du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 990 du 16 février 2007 portant nomination d'un
Membre du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Notre ordonnance n° 384 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Notre ordonnance n° 384 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.888 du 26 septembre 2008 portant nomination d’un membre du Tribunal du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création du Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création du Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...