Rechercher un journal, un article
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État n° 2023-16 du 28 mars 2023 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-21 du 23 mai 2023 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-349 du 15 juin 2023 portant nomination du Directeur de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé et le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé et le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-26 du 14 juillet 2023 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général.
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.438 du 9 août 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Conseil National.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2022-27 du 12 décembre 2022 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑130 du 4 mars 2024 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023 ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024‑17 du 8 mai 2024 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-347 du 30 avril 2021 portant nomination des membres du Comité consultatif d'éthique en matière de recherche biomédicale.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-117 du 10 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-117 du 10 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.522 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service de Chirurgie Digestive et Viscérale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.740 du 21 juillet 2008 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, à compter du 1er août 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ... Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, à compter du 1er août 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.554 du 20 décembre 2004 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté auprès du Conseil de l'Europe.
Représentation Permanente de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Représentation Permanente de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.804 du 15 mai 2003 portant nomination d'un
Chargé de Mission auprès du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Ordonné et Ordonnons :
M. Franck BIANCHERI, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie, est nommé également Chargé de Mission auprès de Notre Cabinet.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Ordonné et Ordonnons :
M. Franck BIANCHERI, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie, est nommé également Chargé de Mission auprès de Notre Cabinet.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
Arrêté n° 2005-4 du 15 février 2005 portant désignation d'un juge tutélaire suppléant.
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire;
Vu l ... Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire;
Vu l ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 897 du 8 janvier 2007 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie ainsi que Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l'UNESCO.
Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie ainsi que Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l'UNESCO, à compter du 15 janvier 2007.
Notre Secrétaire d ... Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie ainsi que Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l'UNESCO, à compter du 15 janvier 2007.
Notre Secrétaire d ...