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Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Erratum au fonds communs de placement publié au Journal de Monaco du 5 décembre 2008
Il fallait lire page 2568 :
Azur Sécurité Part C Barclays Wealth Managers France : 7.533,67 EUR
.............................................................
Au lieu de :
Azur Sécurité Part C Barclays Wealth Managers France : 7.533,56 EUR
Azur Sécurité Part C Barclays Wealth Managers France : 7.533,67 EUR
.............................................................
Au lieu de :
Azur Sécurité Part C Barclays Wealth Managers France : 7.533,56 EUR
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - «S.A.R.L. MONTE-CARLO MULTIMEDIA»
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.400 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Le Panorama - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 20 novembre 2008, les associés ont décidé de transférer le siège social du 57, rue Grimaldi, Le Panorama, au 15, allée Lazare Sauvaigo, Immeuble Les Bougainvilliers à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au...
Un exemplaire dudit acte a été déposé au...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - «SCS A. LUCREZIO & Cie»
Société en Commandite Simple - Dénomination commerciale :
«Plastic et Chimie International» au capital de 15.300 euros
Siège social : 51, avenue Hector Otto - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 29 septembre 2008, les associés ont décidé de transférer le siège social du 51, avenue Hector Otto, au 2, quai Jean Charles Rey, Immeuble Le Giotto à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de...
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
AVIS DE CONVOCATION - «EUROMAT SAM»
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Les actionnaires de la société «EUROMAT» sont convoqués dans les locaux du CMEC : 27-29, avenue des Papalins, le lundi 12 janvier 2009 à l’effet de délibérer à 14 heures, en assemblée générale ordinaire annuelle, sur l’ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Administration et des co...
- Rapports du Conseil d’Administration et des co...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. FININFO MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 6, avenue des Citronniers - Monaco
Les actionnaires sont convoqués au siège social de la société, en assemblée générale ordinaire le 12 janvier 2009 à 11 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Démission d’administrateur ;
- Nomination d’administrateur ;
- Pouvoirs à donner.
et en asse...
- Démission d’administrateur ;
- Nomination d’administrateur ;
- Pouvoirs à donner.
et en asse...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.892 - Le numéro 1,72 €
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Bulletin Officiel de la Principauté
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Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Loi n° 1.356 du 23 décembre 2008 portant fixation du Budget Général primitif de l’exercice 2009
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2008.
Article Premier.
Les recettes affectées au budget de l’exercice...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2008.
Article Premier.
Les recettes affectées au budget de l’exercice...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.778 du 29 août 2008 autorisant un Consul Général de Suisse à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2008 par laquelle le Conseil Fédéral Suisse a nommé M. François Mayor, Consul Général de Suisse à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Mayor est aut...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2008 par laquelle le Conseil Fédéral Suisse a nommé M. François Mayor, Consul Général de Suisse à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Mayor est aut...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
CENT CINQUANTE-DEUXIÈME ANNÉE - N° 7.893 - Le numéro 1,75 €
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone : 9...
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DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone : 9...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.846 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de Sciences Physiques dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2008.
TITRE I
DE L’ASSOCIATION
CHAPITRE 1
De la convention d’association...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2008.
TITRE I
DE L’ASSOCIATION
CHAPITRE 1
De la convention d’association...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-831 du 26 décembre 2008 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, pré...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, pré...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.990 du 11 décembre 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents...